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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d196d1e4f05d4f67c0f
13 mai 2022
13 mai 2022
de nationalité Française [Adresse 5] Appart 6 [Localité 1] ET : INTIMEE Madame [W] [T] exerçant le commerce sous l'enseigne 'RENDEZ-VOUS DES PECHEURS' [Adresse 3] [Localité 2] Me Alain
Source officielleCour d'Appel
CAMIER Alainc/Christian FOURTET
6253c8e1bd3db21cbdd86843
26 mai 2003
26 mai 2003
Au surplus Alain CAMIER a été informé par son relevé de créance le 6 Mai 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b194
4 mars 2008
4 mars 2008
Vacances (service de camp de-) divertissement .
Source officielleChambre Premier Président
6789f8ae482fcecad732ffa1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En conséquence, le recours formé par la société CAMPUS RUNNING ADDICT Inc. doit être rejeté.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b61447859723647202ef
8 novembre 2012
8 novembre 2012
barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la société d'avocats A.BENSOUSSAN AVOCATS en la personne de Me Benoit DE ROQUEFEUIL, avocat au barreau de PARIS (toque : E241) INTIMEE SAS SUD OUEST CAMPUS
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b137
7 mai 2008
7 mai 2008
ARRÊT N o du 07/05/2008 AFFAIRE No : 07/02931 BS/VB Alain X... C/ S.A.S.P.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696108dbcdc6046d47bfc0b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
27 juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Lille DEMANDEUR À L'INCIDENT - APPELANT Monsieur [F] [D] né le 18 avril 1956 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alain-François
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcb
21 novembre 2006
21 novembre 2006
ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président - signé par M. Alain CARRE-PIERRAT, président et par M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1fa58162057dac6651
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain- Entrepôt de la Croisette mal fondée en toutes ses demandes, fins et conclusions, l'en débouter, Vu les règlements partiels effectués par la société Vandevoorde Alain-Entrepôt de la Croisette
Source officielleChambre Premier Président
6789f8ae482fcecad732ff9f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. ; - condamne la société CAMPUS RUNNING ADDICT Inc. aux dépens.
Source officielleChambre Premier Président
6789f8af482fcecad732ffa3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Selon le réseau LinkedIn, CAMPUS COACH compte 52 membres associés, dont 27 sont localisés en France.
Source officielleETRANGERS
67ecc9c0dab039e415d93294
1 avril 2025
1 avril 2025
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9e
7 mai 2008
7 mai 2008
Alain X...
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/01513 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYJL APPELANTE : Association CAMPUS WATCH [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yann
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a59
9 octobre 2006
9 octobre 2006
son Gérant domicilié en cette qualité audit siège 21 route de Château Renault 37210 VERNOU SUR BRENNE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vincent CANU
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88adf
9 octobre 2006
9 octobre 2006
son Gérant domicilié en cette qualité audit siège 21 route de Château Renault 37210 VERNOU SUR BRENNE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vincent CANU
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616389a8a5395b851a399e02
24 mars 2011
24 mars 2011
Elle conclut également à l'absence de désorganisation déloyale de la société CAMPUS PRO par un débauchage massif de ses salariés dès lors que sur les 72 personnes employées par la société CAMPUS PRO, 36
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ce
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07 / 00460 PB / FC Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11f
27 mars 2008
27 mars 2008
Par acte du 16 mai 2006, la SARL CAMPUS CAFE a fait appel de ce jugement.
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df30256a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SELARL DELEZENNE & ASSOCIES es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALPHA CONSTRUCTIONS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué
Source officiellePage 1 sur 11