CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 602 résultats pour « Alain CHAPUIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

616290dae498f0b428bb83d9

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

paritaire de GRENOBLE en date du 09 février 2012 suivant déclaration d'appel du 21 Février 2012 APPELANT : Monsieur [E] [A] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne Assisté de Me Alain

Source officielle

Page 1 sur 381

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89407

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 14 Avenue Pierre de Coubertin 38174 SEYSSINET PARISET représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la SCP ALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 14 Avril 2006c/Monsieur X

6253c9f9bd3db21cbdd89b26

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Hélène de nationalité française, marié Coordonnateur de sécurité demeurant ... 38000 GRENOBLE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître CHAPUIS Alain, avocat au barreau de GRENOBLE LE JUGEMENT

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69f19d0dcdc6046d47ee1d69

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[E] [V] la somme de 4 500 euros et aux sociétés Agence immobilière Saint-Martin et Diaz Alain et Fils la somme de 1 500 euros chacune au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69e1d13acdc6046d4789b8e6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] de sa demande visant à faire interdire à la société Albin Boiffils Maçonnerie et M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2d7f1c52ae96745632fd

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Alain X..., M. B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c3

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Alain X... C/ Me Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbde

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Alain X... C/ Mme Sandra Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734f

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 15 septembre 2003, Monsieur Jacques Y..., et par déclaration du 24 septembre 2003 Monsieur Alain X... ont relevé chacun appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88251

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Allaire, tout en conservant leurs anciennes fonctions.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d18

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

860 €, Déboute les sociétés ENTREPRISE ALM ALLAIN, ECBL et DUPRÉ de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions, Condamne les sociétés ENTREPRISE ALM ALLATN, ECBL et DUPRÉ à verser chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896fe

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Alain X... de ce qu'une réunion du conseil d'administration du 22 juin 2005 allait être appelée à délibérer sur l'examen de la révocation du directeur général.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154639

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Giscard d'Estaing et Jacques Chirac, de Mesdames Danielle Mitterrand et Edith Cresson, et de Messieurs Jean-Marc Ayrault, François Fillon, Dominique de Villepin, Jean-Pierre Raffarin, Lionel Jospin, Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a500

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

née le 10 Septembre 1952 à LARGENTIERE (07110) de nationalité Française ... 26220 DIEULEFIT représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852e9

Appel

27 mars 2001

27 mars 2001

par Alain FERRAND et Joùlle C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90409

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

(pour faute grave) intervenus courant juillet 2007 au sein de la société Alain X..., et le licenciement de M. D..., chef de chantier, intervenu courant juillet 2007 au sein de la société " Alain X...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383206f4e91c5f36c496

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alain Afflelou franchiseur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036e0b390c6ba7e7b0b94fe

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Nicolas ANCEL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0299 SA FINANCIERE DES VOILES FINANCIERE DES VOILES anciennement GROUPE Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eaf6

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Albin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a15

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

(ancienne employée de la SCM), - condamné Monsieur Alain X...et Madame Claude E...à payer chacun à Monsieur Jean A... la somme de 9 226, 12 ¿ au titre des charges de loyers réglées pour le compte de la

Source officielle