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2 783 résultats pour « Alain DEMARCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87874

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS Monsieur Guy Y... né demeurant 367 avenue de l'Hippodrome 59130 LAMBERSART Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour Assisté de Maître Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61633c187eadebb7307d1f4b

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

REGIONALE DE CREDIT IMMOBILIER NORD PAS DE CALAIS ayant son siège social [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ca

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

2005 REF : EM/VD APPELANTE Société GAN ASSURANCES IARD Ayant son siège social 8/10 Rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616323173dbed56e5e2c2f77

Appel

22 février 2012

22 février 2012

SARL CABINET MARTINOT ayant son siège social [Adresse 11] [Localité 7] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b23f

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Présent et assisté de Me André SIPP (avocat au barreau D' ARRAS) Substitué par Me Matthieu LAMORIL INTIME : SA DBS HOUSSES AUTO 2 rue du Général Leclercq 59115 LEERS Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab0

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Représenté par Me Wilfried POLAERT (avocat au barreau de LILLE) INTIME :SARL AMPLITUDE 173 rue de Lille 59130 LAMBERSART Représentée par Me Alain DEMARCQ (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163b52f1669d540ac7baa7a

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Représenté par Messieurs [O] et [Z], architectes, ayant son siège social [Adresse 21] [Localité 3] - Belgique représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour ayant pour conseil Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c82

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

COMMERCIALE BORDEYNE, prise en la personne de ses dirigeants légaux, ayant son siège social 405 Rue Léon Gambetta 59000 LILLE Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître DEMARCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c3

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Alain X... C/ Me Pierre Y...

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78e6cdc6046d477530fc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [H] Me Christophe WACQUET Me Alain GRAVIER Me Anissa ABDELLATIF M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Le 16 novembre 2001 un brevet a été déposé par cette société auprès de l' INPI dont les co- inventeurs étaient : Monsieur Alain X..., Monsieur Jean C... et Monsieur Alain D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6bd

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Monsieur Alain X... a contesté ce licenciement devant le conseil de prud'hommes du Mans.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca9ce87a71069271d1fc9e

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

La société MAISONS ALAIN METRAL n'explique pas non plus pour quelle raison elle a versé des bonus à M. [J] relatifs à des constructions qui n'auraient pas démarré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad6

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

A compter du 15 janvier 2003, Alain X... a été dispensé d'exercer sa prestation de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b06

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Alain X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd1a6f2b00d983fbed8b35

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Philippe X... et Me Alain B..., ès qualités de mandataire ad litem de la société Physical Networks, aux dépens de l'instance. M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383206f4e91c5f36c496

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ALAIN AFFLELOU FRANCHISEUR C/ S.A.R.L. OPTAL S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904cf

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

En outre, Madame Nicole X... et Monsieur Alain X... ne la connaissent pas et n'ont jamais entretenu de relations avec elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f3

Appel

14 février 2008

14 février 2008

lequel le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de CRETEIL a rejeté sa requête en autorisation d'une inscription d'hypothèque provisoire sur les parts et portions appartenant à Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Laurent Charles Alain Z..., Mme Marie Pascale Henriette A...épouse Z...

Source officielle

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