Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
14 octobre 2013
vers monsieur Alain Y... chirurgien.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 14 Avril 2006c/Monsieur X
6253c9f9bd3db21cbdd89b26
5 juillet 2007
5 juillet 2007
les empreintes génétiques des personnes condamnées pour l'une des infractions mentionnées à l'article 706-55 du code de procédure pénale, ne lui est pas applicable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf06
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Monsieur Alain X... succombe en son recours et sera condamné aux dépens d'appel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162ab4a5c00de021c93d591
28 février 2013
28 février 2013
Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) Assistée du Cabinet Olivier BOURDEAU en la personne de Me Olivier BOURDEAU (avocat au barreau de PARIS, toque : E894) INTIMÉE SCEA GEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd82
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Mr le PROCUREUR GENERAL Alain Z... ASSOCIATION A. P. E. R. S.
Source officielle1ere Chambre
6358cd9cc40aa805a7864be2
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[P] a été agressé en février 2013 entraînant un traumatisme du genou gauche avec une grave entorse et une rupture du ligament croisé. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
Alain et de BOUVIER Régane Documentaliste Célibataire De nationalité française Jamais condamnée ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41a
10 septembre 2007
10 septembre 2007
HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA Mademoiselle Nathalie X... ... 59130 LAMBERSART Monsieur Alain AA... ...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01265_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle soutient que : - le F de G a commis, lors de l'accouchement, différentes fautes à l'origine directe des préjudices de B ; aucune cause génétique n'a été identifiée pour expliquer les handicaps de
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1453
4 juin 2018
4 juin 2018
Alain X... a subi une fracture-enfoncement du plateau tibial externe du genou droit qui a été traitée par la pose d'une ostéosynthèse le 22/01/2007 à l'hôpital Bichat.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd0
7 mars 2006
7 mars 2006
Un mégot supportant l'empreinte génétique de X... était découvert dans le véhicule de la victime.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b4
15 mars 2001
15 mars 2001
C/ une décision rendue par le Tribunal d'Instance de REIMS le 20 Avril 1999 ARRET DU 15 MARS 2001 APPELANT: Monsieur Alain X... 58 Avenue de Saint Julien 08000 CHARLEVILLE MEZIERES COMPARANT, concluant
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8941c
5 avril 2007
5 avril 2007
Le 8 février 1999, Monsieur Alain X... qui circulait à bicyclette rue de Douai à LILLE, a été renversé par un piéton, Monsieur Guillaume Z....
Source officielleChambre 3-1
5fd9e64819da8b26001a68d8
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Novembre 2019.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162c83db820aa60963d8555
28 novembre 2012
28 novembre 2012
Le 28 avril 2005, le cabinet THÉORÈME courtier d'assurance de la SAS Etablissements ALAIN LE ROUX a déclaré un sinistre relatif à des 'fissures dans le dallage'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034ce3da1166ab88d0f78d9
22 septembre 2016
22 septembre 2016
de Genoyer - Constater le comportement de bonne foi de la société Genoyer SA
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1b
3 décembre 2001
3 décembre 2001
A... des Gravières 08160 ST MARCEAU COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL "MH ROFFI JURIS CONSEIL", avocat au barreau de REIMS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e153
12 février 2010
12 février 2010
génétiques, demeurant....
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a105
19 février 2008
19 février 2008
cette qualité, en sa délégation de Marseille,39 Boulevard Vincent Delpuech-Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CEDEX 6 représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officiellePage 1 sur 22