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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147c6
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Valérie ARMAND-DUBOURG de la SELASU AD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Alain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68008eb17389f87eaf1283f5
16 avril 2025
16 avril 2025
Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alain LAWLESS de la SELARL ART LEYES, avocat
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64b0e7ddc42a2105dbc59bbb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de Audrey COLLIN, Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [C] né le 13 Mars 1944 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absent représenté par Me Alain
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659e44da5537980008847188
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2021 (R.G. 20/00643) par le TJ de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 07 janvier 2022 APPELANT : Monsieur [W] [I], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alain
Source officielleChambre commerciale 3-2
6864bde6cf476b3ae02584db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Hélène LADIRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Plaidant : Me Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178ac
6 octobre 2022
6 octobre 2022
IMMOBILIERE, SARL immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 803 846 211, ayant son siège social sis [Adresse 2], représentée par son gérant en exercice Représentée par Me DAVID substituant Me Alain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c6c42a2105dbc59b63
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL BORDELAISE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me GAUTHIER substituant Me Alain
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66025bbd03a05db9651b7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [S] [C], née le 04 Avril 1973 à [Localité 7] (65), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentées par Me Alain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61691938b99cda9bfb75d70c
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Valorem, siret n° 395 388 739 00108, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, 213, cours Victor Hugo - 33130 BÈGLES, représentée et assistée de Maître Alain
Source officielleChambre civile 1-5
6708c063445a086e2bcee187
10 octobre 2024
10 octobre 2024
qualité audit siège N° SIRET : 443 69 1 7 04 [Adresse 10] [Localité 22] Représentant : Me Hélène LADIRE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91122
10 février 2014
10 février 2014
Le Moëde 2 ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me PIERRE-LOUIS, substituant Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Mike X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a87
23 septembre 2013
23 septembre 2013
INTIMÉ Monsieur Rodrigue Y... ... ... 97100 BASSE-TERRE Comparant en personne Assisté de Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
M Alain X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c8
25 avril 2016
25 avril 2016
X...Henri Prosper INTIMÉ Monsieur Alain Y... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed
3 avril 2008
3 avril 2008
Alain Y... est débiteur de la prestation compensatoire et sera donc condamné aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
C/ Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
Alain X... était expert comptable à Brive la Gaillarde. Son épouse, Arlette Y..., travaillait dans son cabinet.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101b
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Alain X... a été embauché par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea7
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Alain Y...a été l'expert comptable de la SARL X...d'octobre 2007 à juillet 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3f
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Alain X..., Mme Arlette Y... épouse X..., Mme Julia Z... épouse A...
Source officiellePage 1 sur 3