Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd5
16 juin 2008
16 juin 2008
Alain- Michel A..., désigné comme expert en remplacement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
MINISTÈRE PUBLIC, appelant PARTIE CIVILE LA COMMUNE DE MAUGUIO, Place de la Libération-34130 MAUGUIO Partie civile, intimé représentée par Mme Y...Raphaelle RAPPEL DE LA PROCÉDURE : X...Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df9
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Innocent X... ... 20214 CALENZANA ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP Alain MICHEL, avocat au barreau du HAVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
LLAMAS, avoués assistées de Me Jean- Loup BOURDIN, avocat APPELANTES d' un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d' AGEN en date du 21 Novembre 2006 D' une part, ET : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6f
30 mai 2006
30 mai 2006
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49b
1 avril 2008
1 avril 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 10 Juillet 1957 à NANCY (54000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3b
19 février 2008
19 février 2008
substituant Me Dominique CRESSEAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Kamel B... ... 76600 LE HAVRE représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f65
9 janvier 2006
9 janvier 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ Me Estelle GARNIER 09/01/2006 ARRÊT du : 09 JANVIER 2006 No : No RG : 05/00342 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca6
9 janvier 2006
9 janvier 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LVAL LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ Me Estelle GARNIER 09/01/2006 ARRÊT du : 09 JANVIER 2006 No :No RG : 05/00342 DÉCISIO DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029d
13 février 2013
13 février 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 11784 Décision déférée à la Cour : jugement du 7 avril 2011- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 09/ 00987 APPELANTS Monsieur Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095ebf9fd47c90a13ba8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Celui établi le 3 février 2014 mentionne en annexe le courrier du cabinet Jean Alain Michel avocats en date du 18 décembre 2013 en réponse au droit d'être entendu mais ne fait pas mention du contenu et
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3f
7 septembre 2011
7 septembre 2011
toque : C 1093 INTIMÉE SARL DLC prise en la personne de son gérant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f94
11 septembre 2014
11 septembre 2014
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Renaud BERTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J062 Représentée par Me Jean-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d365
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Michel et de Z...
Source officielleChambre Commerciale
6793332e32b173f45a7c8dff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Alain
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e50c25a97f0381f54cc
1 juillet 2014
1 juillet 2014
poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée par Me Jean-Alain
Source officielleAvis
CADA:20154639
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Giscard d'Estaing et Jacques Chirac, de Mesdames Danielle Mitterrand et Edith Cresson, et de Messieurs Jean-Marc Ayrault, François Fillon, Dominique de Villepin, Jean-Pierre Raffarin, Lionel Jospin, Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91070
4 février 2014
4 février 2014
C/ Alain Y..., Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c9
19 juin 2008
19 juin 2008
Alain, Maurice, Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a32b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
appel d'un jugement rendu le 25 janvier 2006 par le tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion dans une affaire l'opposant à La société AGF (ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE), à Monsieur Michel
Source officiellePage 1 sur 142