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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02045_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 octobre et 28 novembre 2022, l'association ENE, représentée par Me Alain Monod, demande à la cour d'annuler cette ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e18
2 janvier 2015
2 janvier 2015
Alain X..., Vu la notification de la dite ordonnance faite à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d8
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Le Petit Moulin 01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me MONOD, avocat Madame Fabienne X... épouse Z... ... 69270 CAILLOUX SUR FONTAINES
Source officielleChambre 4-1
643a4241d83dbd04f5fb293b
14 avril 2023
14 avril 2023
' du 16/09/2011 au 02/05/2016 et avoir travaillé au Monop' [7] lorsque M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a087
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734f
21 octobre 2004
21 octobre 2004
MOTIFS ET DECISION : I/ Sur la demande en comblement de passif à l'égard de Monsieur Alain X...: Attendu que Monsieur Alain X... ne peut pour s'exonérer de toute faute de gestion dans la société TRANSPORTS
Source officielle3ème chambre
63be640b13ef607c90ab6833
10 janvier 2023
10 janvier 2023
10/01/2023 N° RG 22/02606 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O4QY Décision déférée - 15 Juin 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE -2020J00678 SAS LES TROIS MONDES C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fa
13 mai 2008
13 mai 2008
Alain Y... a interjeté appel de cette décision le 15 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d97
11 décembre 2014
11 décembre 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : K0135 INTIMÉS Monsieur Alain Z...
Source officielle1ère chambre
6438f309a942a604f5e936ef
13 avril 2023
13 avril 2023
DBVH-V-B7G-IUPG MPF -AB COUR D'APPEL DE NIMES 24 novembre 2022 RG:22/00209 [O] [O] EPOUSE [E] [I] C/ Association LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR Association MÉDECINS DU MONDE
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab699
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° 8 IM -------------- Copie exécutoire délivrée à Me ALLAIN-SACCAULT le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me DUMAS le 9.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
de PARIS, toque : P. 394, plaidant pour Simon TAHAR et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5563d497adffda3f2b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[E] était du genre à être au dessus de tout le monde, profitait des travailleurs qui étaient naïfs, faisait du chantage sur tout. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le juge a condamné Alain Z...aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db06
4 avril 2011
4 avril 2011
Alain Franck Y...
Source officielleChambre 3-1
63c10535bf9fd47c90a13616
12 janvier 2023
12 janvier 2023
(.....)' suivi en lettres noires ' C'est la raison pour laquelle nous avons déplacé le Tour du Monde du mois de mars au mois de novembre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49b
1 avril 2008
1 avril 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 10 Juillet 1957 à NANCY (54000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
SASU ARCHE Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e940
17 mai 2011
17 mai 2011
Commerce de PARIS - RG No 200748306 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Renaud BLANQUART, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Marie-Hélène MONDOR
Source officielleChambre sociale
645c89869925b3d0f8f8f6b1
25 avril 2023
25 avril 2023
de service, il se laissait manipuler par tout le monde ».
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