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1 981 résultats pour « Alambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6a0ff1fecdc6046d478950b0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, par jugement rendu le 12 avril 2021, le tribunal judiciaire de Béziers a : - déclaré la SCI Les Aliberts irrecevable en ses demandes ; - condamné la SCI Les Aliberts aux dépens ; - condamné

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20165100

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par la principale du collège Albert Camus

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205281

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

supplémentaires ; 2) tous les éléments dont l’adoption a provoqué une modification des conditions d’attribution de cette indemnité, notamment aux agents du centre éducatif et de formation professionnelle d’Alembert

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171695

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

du refus opposé par la rectrice de l'académie de Créteil à sa demande de copie de l'intégralité de l'échange électronique entre le service juridique du rectorat de l'académie de Créteil et le lycée Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43d

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Aldebert dans un litige relatif à un bail commercial opposant les requérants à M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154774

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

de Mazamet à sa demande de communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des lots 2, 3 et 4 du bien communal cadastré section AI n° 581 situé 17 avenue Albert

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe2545000831487c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Concernant la SA AXA, les pièces du dossier (pièces 9 à 12 de la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel et de la SA AXA France IARD ) laissent apparaître que la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel a accepté

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e44781dc057dee7dd3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le groupe Aalberts Industries Nederland BV, dénommée désormais société Aalberts, possédait des parts de la SNC Aalberts Industries Lyon, devenue la société Aalberts Lyon, située à [Localité 10].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299f

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

C/ SAS ALLIBERT MONTAGNES ET DESERTS Compagnie d'assurances AXA FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTES : Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94135

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Albert X... C/ Me Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Albert X...de toutes ses demandes contraires ; ¿ condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86902

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

C/ Albert Y... Aide Juridictionnelle RG N : 00/01492 - A R R E X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89998

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Albert Z....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e1ec25a97f0381f5261

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

1er à hauteur de 43'393, 54 euros au titre de l'arriéré locatif, - de dire que cette somme sera inscrite au passif de la société NOUVEL ALBERT 1er, - d'ordonner l'expulsion de la société NOUVEL ALBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162ec266c9bddc8258475c9

Appel

14 février 2012

14 février 2012

[I], exploitant la brasserie l'Alembert ; L'entreprise est soumise à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4a

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Albert Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889eb

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Albert X... a été révoqué de son mandat de directeur général. Le 16 juin 2003, M. Albert X... a été révoqué de ses fonctions d'administrateur. M.

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CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867ee

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

Par lettres des 17 et 27 mars 2000, la GMBH Wasmer Albert a réclamé la restitution d'un chariot élévateur au liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

APPELANT Monsieur Albert Jean X...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac47603bf88a18847c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R], DEBOUTER la société Albert & Co de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société Albert & Co à verser à M.

Source officielle