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1 262 résultats pour « Alazard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171990

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Maître X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Allevard

Source officielle

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CA

1ère chambre

68f3209579ac4fbe1d877731

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALAZARD ET [P] S.C.I. ARA C/ [G] [F] COMMUNE DE [Localité 10] S.A.S. ABATTOIRS DU SUD S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

662209639ce14200083896af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Alazard et Roux et ne l'a pas condamnée au paiement de ladite somme. L'affaire a été mise en délibéré au 18 avril 2024.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1fa6a34ad1000858172b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Alazard-Roux (l'employeur) a engagé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf5c

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

LES FAITS : M Marc X...a été engagé le 9 avril 2001, suivant contrat à durée indéterminée, par la société Alazard Isolation, en dernier lieu dénommée SARL Delestaing Holding-Alazard Isolation, en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b8

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

ALALRD, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. LITIQUE, Président de Chambre M. CUENOT, Conseiller M.

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CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b0

Appel

22 décembre 2005

22 décembre 2005

ALAZARD a notamment, avec le bénéfice de l'exécution provisoire : *fixé à 12 000 ç par an le loyer renouvelé du bail consenti le 2 octobre 1991 par Yvonne X... aux époux BESNARD aux droits desquels vient

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308622b5d4f3fc56380b06c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Suivant contrat du 1er août 2016, la SCI Anago a désigné la SARL Allard Expertises et Associés pour procéder à une évaluation des dommages.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Guillemette MAGNAN DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd28

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01598 ORDONNANCE N SAS ALLARD TP ZI La Croix de Pierre 49110 BOTZ EN MAUGES Représentant : la SCP TUFFREAU - LE BLOUCH - FUHRER - GUYARD (avocats

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CA

Chambre civile

644a1223656d26d0f8b57d1a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

La société Filhet Allard & Cie expose qu'elle justifie en cause d'appel du montant de la taxe sur les ordures ménagères.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627774a2bc6369e8386d70

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

La S.A.S ALLARD succombant sera condamnée aux entiers dépens d'appel.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dcc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[T] la somme 9 600 euros en réparation de la perte de valeur du cheval Alaparo ; * débouté M.

Source officielle
CA

Référés

6791de5e93ef93c421386b5f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SEA AND RENT à payer à la SAS FILHET-ALLARD MARITIME la somme, en principal, de 122.847,74 USD, * condamné la société SEA MACAW à payer à la SAS FILHET-ALLARD MARITIME la somme, en principal, de 12.593,49

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c17

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Filhet-Allard persiste à soutenir qu'elle s'était placée sur le terrain de l'insuffisance professionnelle, exempte de faute à caractère disciplinaire.

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CA

2ème Chambre

Cindy REALINI, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

63c10585bf9fd47c90a13760

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Allard.

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

La société ALLARD a interjeté appel de ces décisions selon déclaration du 16 mai 2013.

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CA

2ème chambre section A

688af896aac506b5d705d049

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

PISCINES ALLARD CONSTRUCTION S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.

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CA

Chambre commerciale

680f445093d56fc11b26a66f

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

Chambre Civile

665ababf97d5920008107cb4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Philippe ALLARD, Président de chambre °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° LISTE DES PARTIES ET AVOCATS DU DOSSIER

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