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2 309 résultats pour « Albecker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

6a192011cdc6046d4752a827

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société Morin Immobilier n'a pas réglé certaines factures émises au titre du chantier à l'égard de la SAS Albedo.

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L

SIREN 811225432Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/03/2026

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Dépôts des comptes

ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L

SIREN 811225432Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

20/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L

SIREN 811225432Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

13/12/2023

Voir →

Dépôts des comptes

ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L

SIREN 811225432Greffe du Tribunal de Grande Instance de strasbourg

09/12/2022

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Dépôts des comptes

ALBECKER ARCHITECTE E.U.R.L

SIREN 811225432Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg

23/03/2022

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CA

1ère Chambre

6a167dc4cdc6046d4710ba12

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ces dernières prévoient : ' En cas d'achat de matériels ou de prestations à un tiers par Altech ,les garanties obtenues par Altech sur ces matériels et prestations sont de plein droit transférées au client

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6622095b9ce1420008389593

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DU SOLEIL Représentant : Me Valentine ALBECKER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.U. MARINE LNG Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bc

Appel

19 octobre 2005

19 octobre 2005

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 03/01315 ASSOCIATION MAISON DES PARENTS ALBEC LIONS C/ X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165100

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par la principale du collège Albert Camus

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465971c024d1adffef76e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le boîtier Alrack, de type Solexus, est en cause dans l'arrêt de l'installation. » L'expert explique en page 21 de son rapport que si une solution de réparation des boîtiers Alrack existe, celle-ci

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171695

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

du refus opposé par la rectrice de l'académie de Créteil à sa demande de copie de l'intégralité de l'échange électronique entre le service juridique du rectorat de l'académie de Créteil et le lycée Albert

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154774

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

de Mazamet à sa demande de communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des lots 2, 3 et 4 du bien communal cadastré section AI n° 581 situé 17 avenue Albert

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67f5ff21e523525b14ffd9cc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de cette créance avec la somme de 14 379,73 euros TTC réclamée par la société Algeco ; - condamner la société Algeco à lui régler la somme de 2 099,87 euros TTC ; - débouter la société Algeco de ses

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e44781dc057dee7dd3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le groupe Aalberts Industries Nederland BV, dénommée désormais société Aalberts, possédait des parts de la SNC Aalberts Industries Lyon, devenue la société Aalberts Lyon, située à [Localité 10].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94135

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Albert X... C/ Me Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89998

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Albert Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106e

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Albert X...de toutes ses demandes contraires ; ¿ condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86902

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

C/ Albert Y... Aide Juridictionnelle RG N : 00/01492 - A R R E X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e1ec25a97f0381f5261

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

1er à hauteur de 43'393, 54 euros au titre de l'arriéré locatif, - de dire que cette somme sera inscrite au passif de la société NOUVEL ALBERT 1er, - d'ordonner l'expulsion de la société NOUVEL ALBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4a

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Albert Sylvain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889eb

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Albert X... a été révoqué de son mandat de directeur général. Le 16 juin 2003, M. Albert X... a été révoqué de ses fonctions d'administrateur. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867ee

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

Par lettres des 17 et 27 mars 2000, la GMBH Wasmer Albert a réclamé la restitution d'un chariot élévateur au liquidateur.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac47603bf88a18847c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R], DEBOUTER la société Albert & Co de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société Albert & Co à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

APPELANT Monsieur Albert Jean X...

Source officielle