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3 170 résultats pour « Albertin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f777

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Alberto Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 15 Décembre 1976 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3f5cdc6046d47c005f2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

EXPRO, JCP d'ALBERTVILLE en date du 26 Mai 2023 Appelante Mme [M] [N] [A], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f286

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Y... ... 20200 BASTIA assisté de Me Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application

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CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90882

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 9 Juillet 2013 RG : 13/ 00147 AG/ MFM Décision attaquée : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Albertville en date du 21 Décembre 2012,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

¤ Mademoiselle Albertine X... a relevé appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c2

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Madame Albertine X... née Y... s'est opposée à ces demandes.

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

C/ Mme Albertine Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90388

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

né le 15 Décembre 1955 à MALLICOLO (VANUATU) Mme Albertine Y... épouse X... née le 28 août 1962 à SANTO (VANUATU) Tous deux demeurant....

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA03472_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) Brice Albertin et Tanguy Joseph, huissiers de justice associés, a demandé au tribunal administratif

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CAA

6ème chambre

DCA_22VE02808_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Albertini, - et les observations de Me Guirassy, pour Mme A. Deux notes en délibéré, présentées pour Mme A, ont été enregistrés les 20 et 27 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Avis

CADA:20161748

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 avril 2016, à la suite du refus opposé par la Directrice du Centre Hospitalier d'Albertville-Moûtiers

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CA

1ère Chambre

6358ce00c40aa805a7864dba

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[Y] es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ALBERTINO FERREIRA, S.A.R.L. ALBERTINO FERREIRA, S.A. MAAF ASSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

dû à la société ALBERTI.

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CA

2ème Chambre

62da3dd52eb797effb0701b6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

son syndic la SAS LCM CONSEIL dont le siège social est sis [Adresse 12] pris en la personne de son représentant légal Représenté par la SELARL VIARD-HERISSON GARIN, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

né le 30 Avril 1940 à MERCATELLO SUL METAURO ITALIE ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

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CA

2ème Chambre

6a192c18cdc6046d475499be

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Q] [G], le tribunal judiciaire d'Albertville a, par jugement du 15 avril 2021 : - dit que le 26 juin 2019 M.

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CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88894

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

Rep/assistant : Me Antoine-Paul ALBERTINI (avoué à la Cour) Rep/assistant : Me François-José MARTINI (avocat au barreau de BASTIA) Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

née le 22 Février 1922 à CALACUCCIA (20224) ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA

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CA

Chambre 1-3

65449c80c71a6a83181c8bec

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

, la société Alberti tant à titre individuel qu'en sa qualité de membre du groupement Vigna PACA/ Alberti, la Société d'étude et d'ingénierie (SEI), la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur

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