CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

126 résultats pour « Alexandra COURNIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9460a

Appel

16 juillet 2019

16 juillet 2019

Représentant : Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN JAULIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé ,

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9460c

Appel

16 juillet 2019

16 juillet 2019

Représentant : Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN JAULIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd9460e

Appel

16 juillet 2019

16 juillet 2019

Représentant : Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN JAULIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé ,

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bf75cdc6046d4787803f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud CLERC de la SELARL Ideo société d'avocats, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T10 Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c79f01612d969defff0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

de l'Enfance et de l'Adolescence de Charente-Maritime 'La Protectrice' (ADSEA 17 LP) N° SIRET : 421 773 110 [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a12

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [C] [T] née le 1er novembre 1978 à [Localité 5] (68) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea3fcdc6046d47880304

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CHEKROUN, avocat au barreau de LA ROCHELLE- ROCHEFORT INTIME : Monsieur [I] [F] Né le 12 octobre 1983 à [Localité 2] (17) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

OCTANT DESIGN N° SIRET : 440 586 436 [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225b7bcdc6046d4737f094

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Catherine CIBOT-DEGOMMIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : Madame [B] [L] Née le 05 août 1990 à [Localité 2] (85) [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960dff2cdc6046d47bbd964

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2022 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANT : Monsieur [D] [V] Né le 5 février 1989 à [Localité 6] (36) [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960c336cdc6046d47b9a945

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANT : Monsieur [S] [U] Né le 3 juin 1966 à [Localité 12] (79) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6879d5f02db7cac9e5eb490c

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Madame [U] [T] Née le 18 août 1960 à [Localité 7] (17) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a0463a0cdc6046d479502f9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[T] [R] - URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] - Me Alexandra BAPTISTA - Me Maxime DESEURE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Maxime DESEURE COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

698447fdcdc6046d47fc7cb8

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Sébastien GANCE, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed78

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

.- celles émanant de Mesdames Jeanne Y..., Alexandrin Z..., Laetitia Y..., Audrey A... et Elise B... et de Messieurs Cédric Y..., Jean-Marie Y..., Mickaël C... et Alexandre D...- que le père manifeste

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e5205857dd64cbdaa77e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

le 1er février 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 4 Section : 1 N° RG : 23/02738 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66baf731f34129bfe1fee698

Appel

11 août 2024

11 août 2024

Le greffe du centre de rétention a transmis cet acte d'appel par courrier électronique au greffe de la présente cour d'appel à 13h34. À l'appui de son recours, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c423637907961e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègea 214 Avenue du Chat Noir 62780 TREPIED Représentée par Me DEFER, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e14147b94f1307fef2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

, Président, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69ddd097cdc6046d472aae15

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Sébastien GANCE, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle