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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d8e
16 novembre 2006
16 novembre 2006
demeurant :6 rue Adolphe Yvon 75116 PARIS représentés par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistés de Maître Alexandra FOUCART, avocat plaidant pour la SELARL COPPER-ROYER CHARPENTIER
Source officielle1ère Chambre
62c52956a2c42363790796bc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb18
12 novembre 2008
12 novembre 2008
du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02761_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbff
25 juin 2008
25 juin 2008
Larry, Jo, Alexandre C / Ministère Public Dossier no 08 / 00316 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b478
7 mai 2008
7 mai 2008
Gérard, Alexandre C / Ministère Public Y... Myriam Dossier no 07 / 00790 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Alexandra de nationalité francaise, divorcé Sans profession demeurant... ... 31000 TOULOUSE O. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
GL/ JA Alexandre X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8672a2a1858e05800c37
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[X] [Adresse 1] [Localité 3] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/23/005124 du 07/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
68e897f56d821fc8a3c65664
9 octobre 2025
9 octobre 2025
contentieux de la protection de [Localité 10] en date du 26 Juillet 2024, RG 23/00487 Appelante Mme [L] [S] née le 02 Janvier 1981 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
12 juin 2007
- "Le ménage n'était jamais fait dans la chambre de Pierre-Alexandre. Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle"
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
NNUS ----------------------- S.A.R.L.U. SARL LV ENERGIESc/E.U
6528df14aaebb88318fda430
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LV ENERGIES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 4] absente représentée par Me Céline FOUSSARD-LAFON, avocat au barreau de LIBOURNE Demanderesse
Source officielle2ème Chambre
6718948bd8ceca1cd7018fb6
25 avril 2024
25 avril 2024
2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré , Et lors du délibéré, par : - Madame Alyette FOUCHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad536
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20230294 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 5 pages) Nous, Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
: Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur FOUARD, GREFFIER lors des débats : Mademoiselle BRUN, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
suivante : Par une requête et cinq mémoires, enregistrés le 9 septembre 2022, les 21 et 31 octobre 2022, le 11 novembre 2022 et les 9 et 12 janvier 2023, la Ville de Paris, représentée par la SCP Foussard-Froger
Source officielle2ème Chambre
63c10583bf9fd47c90a1374a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Date naissance 1] 1983 à [Localité 4] ([Localité 4]), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sabrina BOUZOL de la SELARL CABINET BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marc ALEXANDRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88ebad85da04f53a3c41
18 avril 2023
18 avril 2023
Société AIG EUROPE SA ayant son siège social : [Adresse 2] (BELGIQUE) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant et plaidant : Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956a
10 juillet 2007
10 juillet 2007
dénomination de la SA Nouvelle CLINIQUE DE BAGNEUX agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège, 85 rue du Pont Fouchard
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603236597c78d06cce6b5ca1
28 mars 2018
28 mars 2018
BESNARD BOELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 substitué par Me Maryvonne TRAGUS, avocat au barreau de METZ INTIME Monsieur [A] [A] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 2