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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
6347ac3629ffd2adfff4f2f8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
prolongation de la rétention dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire et ce pour une durée maximale de 30 jours jusqu'au 08 novembre 2022 inclus ; Vu l'acte d'appel de Me Alexandre
Source officielleRétention Administrative
6322c0f0e2d0c6fcb0c3c983
15 août 2022
15 août 2022
[T] [R], appelant, assisté de Me Alexandre ANDRE, avocat de choisi, absent lors du prononcé de la décision ; -M.
Source officielleRétention Administrative
6322c102e2d0c6fcb0c3c995
17 août 2022
17 août 2022
[P], appelant, assisté de Me Alexandre ANDRE, avocat choisi, présent lors du prononcé de la décision -PRÉFET DE LA MARNE, intimé, représenté par Me M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8aecbbb650faffb09f
16 avril 2025
16 avril 2025
[O] [T] né le 10 janvier 1992 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Alexandre Andre, avocat au barreau de Paris présent en salle d'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8becbbb650faffb0ab
16 avril 2025
16 avril 2025
[N] [L] né le 05 novembre 2001 à [Localité 2], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 3] 2 assisté de Me Alexandre Andre, avocat au barreau de Paris présent en salle d'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2667c1ccb0008628e47
2 avril 2024
2 avril 2024
BOUCHERIE DE LA PLACE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : Z27 à DÉFENDEUR S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f4ada776ec6bab6dfbab9d
7 avril 2025
7 avril 2025
[G] [D] né le 10 janvier 1992 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Alexandre Andre, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Monsieur Francis Maurice André T... né le 21 avril 1942 à CAUDRY ... Madame Pascale U... épouse T... née le 07 avril 1949 à VALENCIENNES ... Monsieur Jean Georges V...
Source officielleChambre civile 1-5
68676126c173dff6a793379e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Karema OUGHCHA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 285A Plaidant : Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-5
68676127c173dff6a79337a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° SIRET : 841 66 5 5 24 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Karema OUGHCHA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 285A Plaidant : Me Alexandre ANDRE, du barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
.., Cyrille AA..., Chantal BB..., Jean François CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
L...comme Mme M...attestent d'ailleurs avoir toujours vu André Y...entretenir et cultiver la parcelle B 768.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1a
19 septembre 2012
19 septembre 2012
assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Alexandre X..., M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Les requêtes présentées par la SAS André BTP sont jointes et rejetées dans toutes leurs conclusions.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a17d963cdc6046d4731a14c
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentée par : Me Amélie TINTILLIER, avocate postulante au barreau du LOT et Me Vincent DELPECH, Plaidant, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE A l'audience tenue le 22 avril 2026 par André
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb58
3 octobre 2008
3 octobre 2008
X... ... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Dayamentee Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Vu la déclaration d'appel de Monsieur X...Alexandre, Madame X...Marie Antoinette, Madame X...Jeanine épouse B..., Madame X...Andrée épouse C..., Madame X...Marie Josée épouse E...et Monsieur X...François
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f2
5 mars 2012
5 mars 2012
Alexandre Maurice X...
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