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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
64379d369477fe04f5cc62a1
12 avril 2023
12 avril 2023
[C] [V] et désigné à sa place [J] [B] prise en la personne de Maître Alexandre BONETTO, [Adresse 3]. Par déclaration au greffe en date du 17 novembre 2022, M.
Source officielleChambre 3-2
6438f1f3a942a604f5e93254
13 avril 2023
13 avril 2023
BILAL Représentée par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE SCI BILAL Inscrite au RCS de Marseille sous le n°481.539.229 dont le s iège social est [Adresse 3], représenté par Maître Alexandre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01078_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C... et Me Cassuto représentant la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01079_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
arrêt et renvoyé l’affaire devant la cour administrative d’appel de Marseille Procédure devant la Cour après renvoi : Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société Avenir Télécom et Me Alexandre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01080_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Procédure devant la Cour après renvoi : Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto, commissaire à l’exécution du plan de la société Avenir Telecom,
Source officielleChambre 3-4
6974b819cdc6046d478b0f04
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[U] [D] Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
30 mars 2006
) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON INTIMES : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
16 mai 2002
RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b61
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Sterenn BONNET, avocat au barreau du VAL D'OISE SCP CHRISTOPHE Y
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMEE Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY, décision
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77b0d41e0057d43e243
12 mai 2022
12 mai 2022
d'erreur matérielle en date du 15 avril 2022 DEMANDERESSE : [D] [U] née le 12 Septembre 1932 à [Localité 2] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandre
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
à savoir : - La fabrication de produits similaires à partir des recettes créées par la SARL Johann Bonnet ; - Les dénominations spécifiques utilisées par la SARL Johann Bonnet pour ses produits ; -
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01821_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à Mme C B, à Me Bonnet et à la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868df
25 juin 2003
25 juin 2003
BONNET Z..., M. A... & Mme SEICHEL B..., qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 25 Juin 2003 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c7caddcb8dca058e3e7e3c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[I] [U] se disant [G] [T] né le 20 juillet 1995 né le 05 février 1997 à np, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Isabelle Bonnet, avocat de permanence au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256a40bfda47c9007608d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La société Bonnet-Bafal conclut à la confirmation de l'ordonnance.
Source officielleChambre civile 1-7
6785fd9be1c1941b1ee98035
11 janvier 2025
11 janvier 2025
N° Portalis DBV3-V-B7J-W6HF Du 11 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c671
13 mai 2008
13 mai 2008
Jean-Michel Claude Alexandre X... Mme Danila Y...épouse X... C / Mme Lucienne Z...veuve A... M. François B... Mme Laurence C...épouse C...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b63e
25 août 2023
25 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de président, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Muriel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c984cb8dca058e3e78c9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
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