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286 résultats pour « Alexandre DEVAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd95da823f0164825917beb

Appel

14 février 2020

14 février 2020

jugement rendu le 27 Octobre 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 12/00983 APPELANTE SA FONDERIE DE [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd95da823f0164825917bec

Appel

14 février 2020

14 février 2020

Cour : jugement rendu le 27 Octobre 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 12/00984 APPELANTE SA FONDERIE DE GENTILLY [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0ddbc25a97f0381f4ff3

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

avocat au barreau de SAINT ETIENNE substitué par Me Sedahat KELES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SAS AXLETECH INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae4

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

. & B..., NOTAIRES ASSOCIES en leurs représentants légaux ses co-gérants ... 92340 BOURG LA REINE représentée par Me Alexandre DEVAUX, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : 702 substitué par

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69005c1e2481d356bd17036c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LES LYS DU HAINAUT [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS assisté de Alexandre DEVAUX, avocat au barreau des Hauts de Seine, DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f10

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat postulant inscrit au barreau de PARIS, et par Me Alexandre

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6864c1ff31953a33f9365e67

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS Me Dominique LAPLAGNE, avocat au barreau de BORDEAUX Me DEVAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503245

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb16

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2201 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Alexandre Y...

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CA

2ème Chambre

66fce4028d6ea26f688da985

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Décision déférée à la Cour : ordonnance , origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e743133940dd585f4f7508

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2472921 Intimée : Madame [D] [P] épouse [I], représentée par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...

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CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6688de76676b73dd81b97312

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

le 18 Décembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 19/00372 APPELANT Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Bernard ALEXANDRE

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1ère chambre civile

5fdcdd114f2b39481067c23b

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

non représenté SCP ALEXANDRE KACY [...] [...]

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5e chambre civile

69d5ebebcdc6046d477bd936

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

APPELANTS : Monsieur [E] [W] né le 04 Juin 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER,

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CA

1ère Chambre

64ba21b0354f98d9699d4ede

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [I] [F] épouse [C] née le 15 Mai 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f9b6c90a84a5e5f0016a38

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

AEROPORT DE PARIS, représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

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CA

11e Chambre B

61628cd1293034a8c342f707

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

DEVAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [K] [I] épouse [J] née le [Date naissance 6] 1946 à [Localité 13], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats

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