[Adresse 3] [Localité 5] né le 30 mai 1950 à [Localité 11] Comparant et assisté par Me Alexandre GABARD, avocat au barreau de PARIS, toque : A111 Madame [N] [W] Elisant domicile dhez Me GABARD

Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Me Alexandre GABARD, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame G... W... K...

1] 1949 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté à l'audience de Me Alexandre

GABARDIE S.E.L.A.S. ARVA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES S.E.L.A.R.L.

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

Le véhicule a été restitué accidenté suite à une mauvaise appréciation de son gabarit, et la société Rent a car a sollicité de M.

[F] a invoqué un manquement de la banque à son devoir de mise en garde.

: SARL MENUISERIE [J] RCS de Rouen 820 864 726 [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assisté par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Alexandre

28/01/2025 ARRÊT N° N° RG 23/00872 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PJZE SM AC Décision déférée du 15 Décembre 2022 Tribunal de proximité de Castelsarrasin ( 11-22-0001) Madame GABAUDE

N° Portalis DBVH-V-B7H-IW72 AB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 17 janvier 2023 RG : 21/01396 [L] C/ [C] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Céline Gabert

densité moyenne à faible ; - le permis en litige méconnait l'article 6 des dispositions générales du règlement du PLU d'Aix-les-Bains ; le projet ne prévoit aucune aire de collecte sur le chemin Alexandre

[K] [M] se prévaut de la différence de gabarit entre lui-même et M.

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [N] née le 16 Novembre 1966 à [Localité 9] (94) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre

du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux de la rétention administrative le 27 mai 2026 à 15h33, enregistrée sous le N°RG 26/02633 présentée par M. le Préfet du Gard

machine fraiseuse 'HITACHI SEIKI VK 4511' et d'un centre d'usinage 'HITACHI SEIKI HAT 23J' depuis Sunrise ([Localité 1], USA) jusqu'à [Localité 2], via [Localité 3], au commissionnaire de transport allemand

Madame [B] [I] épouse [F] es qualité d'héritière de Mme [G] [A] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre

du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux de la rétention administrative le 28 mai 2026 à 14h32, enregistrée sous le N°RG 26/02666 présentée par M. le Préfet du Gard

1974 à [Localité 13] (25) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Anne Virginie LABAUNE de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Représenté par Me Alexandre

Le personnel des écluses a seul le droit de man'uvrer les ventelles, les portes et les autres organes des écluses dont il a la garde. Toutefois, il peut être aidé par les intéressés.