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154 résultats pour « Alexandre Gauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre X... né le 21 novembre 1970 à BESANCON (25000) demeurant...

Source officielle

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CA

12e chambre

6034ae60965e3a9a60441c9c

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

GAVACHE, FAITS : La société La croix Gauthier a cédé le 17 janvier 2013, à titre de garantie, selon les modalités des articles L. 313-23 et suivants du code monétaire et financier à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aae

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANTE : SA BANQUE SOLFEA 49 Avenue de l'Opéra 75083 PARIS CEDEX Représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉS : Madame Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Alexandre X... Déclarer irrecevable M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca66b1ddc6d14fd4e63a89

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

immatriculé au RCS de NARBONNE 319 822 417, lui même pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

695e1f7275782d5f060e880c

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 24/00919 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 24 Mai 2024 Appelante : Madame [Z] [L], représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86168

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

STE BENEDICTE SCI LA BASTIE SCI SAINT-GEORGES SCI CRARLOTTE VICTORIA Pierre Louis EZAVIN Gilles GAUTHIER Grosse délivrée le: à : (Ref'. dossier) Arrêt de la 8' Chambre A Commerciale du 06 Mars 2002 prononcé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22340b8f5486fedd877

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Portalis DBV3-V-B7H-WG5Z dans une instance entre les parties suivantes : Madame [F] [M] épouse [R] née le 28 novembre 1984 à [Localité 5] CHINE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d05d

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b18d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Alexandre Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60338e28a6588540f5e1166a

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

APPELANT Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] représenté par Me Johanne MAUCHAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67ef6b0166129746fdd69d3d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

du 3 février 2025, le redressement judiciaire de la société Au Pain Gaulois semble pouvoir être envisagé.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e5205857dd64cbdaa77e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

le 1er février 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 4 Section : 1 N° RG : 23/02738 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e43

Appel

12 novembre 2001

12 novembre 2001

R.D.F.I, X..., Y..., Z..., Z..., Me A..., Me GAUTIER C/ B..., C..., C..., B..., B..., D..., Société SADECO, Société SOCOMO, Société BAUDOT ET ASSOCIES Jugement du T.C.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

63577c8521f86b05a77f6e5b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier

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CA

Chambre sociale 4-4

65a0f8f5383a880008fd099c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe MARIANI Me Alexandra

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edfcdc6046d4711038d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI SEMAPHORE agissant poursuites et diligences de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège social., représentée par Me Alexandra TROJANI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1017 - N° du dossier

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CA

1ère ch. civile

64a660acbbd03a05db9654a1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

RCS de Dieppe n° 884 883 737 [Adresse 9] [Localité 13] représentée et assistée par Me Dominique GAUTIER de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c2

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

INSTANCE DE ST DENIS en date du 07 JUIN 2006 suivant déclaration d'appel en date du 06 JUILLET 2006 rg no 04/1399 APPELANTE A TITRE PRINCIPAL ET INTIMEE INCIDENTE : SCP LAGOURGUE/VERGOZ/GRONDIN/GAUTHIER

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