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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d20c
4 janvier 2023
4 janvier 2023
légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sébastien FLEURY de la SELEURL SEBASTIEN FLEURY, avocat au barreau de PARIS, toque : R207 Assistée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b5
8 février 2012
8 février 2012
A... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA (avocats au barreau de PAU) Madame Alexandra B... épouse B... ... 64160 MORLAAS Représentant : la SCP MADAR/ DANGUY/ SUISSA
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b820
28 mars 2008
28 mars 2008
représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, 801, avenue Virginie Hériot - 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bfa
19 septembre 2006
19 septembre 2006
BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre Z..., FAITS ET PROCÉDURE, La cour est régulièrement
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d1c448a370008a7212b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2024, 2 pages) Nous, Christine DA LUZ, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Maiia
Source officielleChambre commerciale
6901af40748a422ad953ca64
28 octobre 2025
28 octobre 2025
MAGA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué
Source officielle5e chambre civile
6967770ccdc6046d473ffbbc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
NEO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleChambre Sociale
63d37b08d1bc2605de4b4c78
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DECLERCQ DH [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Alexandre MAAT, avocat au barreau de ROUEN INTIME
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032b8c0480deb2fbd94a6ae
4 décembre 2017
4 décembre 2017
De son côté, l'intimée MAPA répond comme dessous le 9 décembre 2016: Vu l'art. 1382 du Code Civil dans sa version antérieure à l'ordonnance du 10février 2016, Dire et juger que la MAPA n'a commis aucune
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
678f382606f4e91c5f36c3de
20 janvier 2025
20 janvier 2025
CONFORAMA INVESTISSEMENT, représentée par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Intimés : Monsieur [R] [P], représenté par Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle1ère ch. civile
64f02e67db41fad969879bae
30 août 2023
30 août 2023
MAAT Madame [V] [T] née le 2 février 1950 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de Rouen plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5de
7 octobre 2008
7 octobre 2008
AJC ETUDES ET DEVELOPPEMENT représentée par Me HAUCOURT-VANNIER, en présence de l'UNEDIC-délégation AGS-CGEA d'Orléans, et qui, sur la demande de Mada-me X... en fixation de la créance salariale pour mars
Source officielleChambre de la Proximité
63c109cabf9fd47c90a13e10
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MAAT, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [D] [C] né le 17 octobre 1974 à [Localité 40] [Adresse 7] [Localité 33] Non comparant, représenté par Me Hervé ANDRIEUX, avocat au barreau du HAVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd8
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Ange Sentucq, présidente Elise Thevenin-Scott, conseillère Aleaxndra Pelier-Tetreau, vice-présidente placée
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88823
9 mai 2006
9 mai 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9e45c4b520423f951a797
6 novembre 2019
6 novembre 2019
au barreau de PYRENEES-ORIENTALES SARL ABRICOT COMMUNICATION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Maître Alexandre
Source officielle1ère ch. civile
651e53c2a81daa831884f6c7
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[E] né le [Date naissance 5] 1982 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 12] représenté et assisté par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle2ème CH - Section 2
5fcaa39463f0b49a4a64c75a
7 juillet 2020
7 juillet 2020
naissance 1] 1957 à [Localité 6] (Italie) de nationalité Italienne Elisant domicile au cabinet de Maître LIGNEY [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Vincent LIGNEY de la SCP DUALE-LIGNEY-MADAR-DANGUY
Source officielleChambre 1-11 OP
678b47128cafc520068c1657
17 janvier 2025
17 janvier 2025
STRADIVARIUS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de Nice, avocat ayant plaidé DEFENDERESSE Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] Représentée
Source officiellePage 1 sur 3