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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
SPORTIVE CSP représentée par Isabelle DIDIER liquidateur judiciaire domicile élu en le cabinet de Maître Isabelle DIDIER 11 rue de Tiquetonne 75002 PARIS Ayant Maître Alexandre STYLIOS, du barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
l'ENIM, en sa plaidoirie ; Monsieur XX..., Avocat Général en ses réquisitions ; Maître GUY-VIENNOT, avocat, en sa plaidoirie ; Maître BRYDEN, avocat du BUREAU VERITAS S.A. en sa plaidoirie ; Maître STYLIOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880da
21 février 2006
21 février 2006
STUDIO SM en la personne de son représentant légal C/ Jean X...
Source officielle2ème Chambre
6864bdf3cf476b3ae025858b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
origine juge aux affaires familiales de [Localité 8], décision attaquée en date du 31 août 2023, enregistrée sous le n° 20/04313 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff5
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRENARD - Me ALEXANDRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b842
21 mai 2008
21 mai 2008
Le premier contrat était conclu avec Alexandre X... et ses deux enfants Cécilia et Timon. Le second conclu avec Alvaro X... (frère d'Alexandre) était signé par Cécilia (sa nièce).
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5fd
23 avril 2024
23 avril 2024
STUDIO BOAZ, RCS de [Localité 9] n°817433089, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Libre sous contrôle judiciaire, ordonnance en date du 28 août 2008 Ayant pour avocats : Me KEITA, 2, rue Emeric David-13100 AIX EN PROVENCE Me KASSOUL, 15, rue Alexandre Mari-Entrée " La Tribune "
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Monsieur [S] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre DELORD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉ Monsieur [X] [M]
Source officielleChambre 1-8
602f0a7d0d965c7041bdd2db
18 février 2021
18 février 2021
Elle précise qu'en ne mettant pas en conformité le studio l'intimée décprécie ce studio et fait baisser l'indemnité d'éviction.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616258f5a2370d151415ac09
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Il a constaté notamment que le conduit de cheminée avait été obturé au niveau du 3ème étage en 1992 par la société BUCAU, sous 'traitant de la société LC BATIMENT chargée de la rénovation du studio de
Source officielleChambre Commerciale
67134bf4208351cec658661b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[TL] [N], la société A2GEVIE, le cabinet Fidal à payer à chacun des propriétaires : ' la somme de 241 830 euros pour Mme [MH] (4 studios), ' la somme de 57 201,93 euros pour Mme [I] (1 studio), '
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
20 mai 2016
.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91702
4 juin 2014
4 juin 2014
Les listes de numéros de téléphone font d'ailleurs clairement apparaître Pascal X...et le salarié de la société Studio K comme dépendant de Studio K.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d621
7 février 2011
7 février 2011
Madame Lydie Y..., faisant appel incident, sollicite voir au contraire, porter cette contribution alimentaire à la somme de 400 € pour l'entretien et l'éducation de Justine et Alexandre, et à celle de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37475a2d196dbc19133
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[V], agent immobilier, une promesse synallagmatique de vente au prix de 90 000 euros portant sur un lot correspondant à un studio à aménager dans le grenier.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Stailor'» alors que M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162fdf93ebbdffcbea6aa8f
1 décembre 2011
1 décembre 2011
[Z] à la communauté ne saurait être inférieure à la dépense faite soit 52.884€, sur la valeur de la moitié indivise du studio de [Localité 16] : - fixer la valeur du studio à une somme de 82.000
Source officiellePage 1 sur 8