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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [N] [L] né le 23 Mars 1959 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Alexis
Source officielle5e chambre Pole social
64364d5329c3df04f589a545
11 avril 2023
11 avril 2023
Stéphane GUILLEMIN de la SELARL GUILLEMIN, avocat au barreau de NIMES S.A.S. [7] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON, substitué par Me FAGES
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54a
23 avril 2008
23 avril 2008
G : 07 / 04981 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 AVRIL 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 27 novembre 2007 APPELANT : Monsieur Alexis
Source officielleChambre commerciale
69cf4dbccdc6046d47f15f85
1 avril 2026
1 avril 2026
Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d28
21 avril 2022
21 avril 2022
ALEXIS C/ S.A.S.
Source officielleRéférés
688311264d9076bf079c2287
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ils affirment qu'ils se trouvent dans l'impossibilité de faire face aux condamnations prononcées à leur encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
10 mai 2011
Alexis Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92006
12 février 2015
12 février 2015
Alexis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7be
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Un enfant est issu de cette union, Alexis né le 23 février 2008.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e65fde28ee420711428
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me GARNIER Me FAGE Me TATTEVIN ME TERTRAIS Copie certifiée conforme délivrée le :
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Frédéric Grenaille et Laurianne Y...épouse Z...sont nés Alexis le 21 novembre 2000 et Valentin le 25 juillet 2002 ; Suite
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
d'avoir à LE BREUIL EN AUGE, le 25 juin 2005 et les 1er janvier, 20 janvier, 17 février, 17 mars, 31 mars, 21 avril, 5 mai, 19 mai et le 16 juin 2007, refusé indûment de représenter l'enfant mineur Alexis
Source officielleRéférés
69fc231ecdc6046d47e16908
6 mai 2026
6 mai 2026
La SCI se trouve dans l'impossibilité de faire face à ses obligations. Les revenus actuels de la SCI JA2V sont loin de permettre de rembourser le passif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b37
5 avril 2017
5 avril 2017
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège L'ORDRE DES MASSEURS KINÉSITHÉRAPEUTES DU LOIRET pris en la personne de son représentant légal Expéditions le : 5 AVRIL 2017 Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a098
29 avril 2025
29 avril 2025
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me FAGE Me OUAIRY JALLAIS Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de BREST
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f650a
4 avril 2024
4 avril 2024
N° RG 23/04146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MBSE C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ALEXO AVOCATS
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BREOV [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis REYNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6271469e057d789ac0
26 avril 2022
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officiellePage 1 sur 34