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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25MA03085_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il résulte de ce qui précède que la requête d’appel de la société Pharmacie Alfonsi Biguglia est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00628_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Lu en audience publique le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé P. SANSONLe président, Signé J.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852cf
21 février 2001
21 février 2001
Sylvain ALFONSO X.../ M. Y... Z... et Mickaùl Z...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00801_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Cabinet Alfonsi Cofirex a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des cotisations
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d525
5 mars 2010
5 mars 2010
demeurant Chez Mr Alfonso X...-...
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fd
6 mai 2014
6 mai 2014
INTIMÉ Monsieur José Alfonso Y... exerçant sous l'enseigne OK BAR Demeurant...-94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Représenté par Me Priscilla HAMOU, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb71
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jacques X..., Monsieur Yann Y...et Monsieur Claude Pierre Alfonse Z...le 19 novembre 2009.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03200_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01420_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé J.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75c08b510604f5bc1dd2
5 avril 2023
5 avril 2023
de son mari [M] [G] décédé née le 27 Septembre 1929 à [Localité 30] (77) [Adresse 37] [Adresse 37] [Localité 22] Représentée par Me Coralie MALAGUTTI de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI
Source officielleChambre civile Section 2
698edb32cdc6046d472ba27e
10 avril 2025
10 avril 2025
[W] [U] né le 18 Avril 1943 à [Localité 1] assisté de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Mme [S] [U] Mme [P] [U] N° RG 24/00421 - N° Portalis DBVE-V-B7I-CJBQ Chambre civile Section
Source officielle2ème chambre - formation à 3
éenne dans l'arrêt du 18 janvier 2018, Frédéric Jahinc/Ministre de l'économie et des finances
DCA_20MA02732_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03620_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01771_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé J.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Fabienne A... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b71
6 novembre 2020
6 novembre 2020
UNITED KINGDOM - Grande Bretagne Représentés par Me Dominique SAULNIER de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMES Monsieur Y... U...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec6
25 juin 2021
25 juin 2021
toque : M59 INTIMES Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [X] [Q] épouse [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Coralie MALAGUTTI de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02921_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Lu en audience publique, le 31 mars 2022. Le rapporteur, Signé P. SANSONLe président, Signé J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01875_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Alfonsi,président-rapporteur, - les conclusions de M. Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Mora substituant Me Giudicelli, représentant M. E....
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c6c2a5bdff9703004c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1922 - N° du dossier 20240513 Madame [R] [J], représentée par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 32