CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 796 résultats pour « Alice REMIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

63b7cce06b63637c907b7b1b

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

barreau de VALENCE ET : DEFENDERESSE EURL ARCADE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alice

Source officielle

Page 1 sur 340

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feeddcdc6046d4788bfee

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

NEXITY [Adresse 3] [Localité 4] immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 444 346 795 Représentée par Me Dalila AHMEDI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0387 Assistée de Me Alice REMIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e04b

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

vacances scolaires, avec fractionnement par quinzaine en été, - fixé la part contributive du père à l'entretien et à l'éducation de sa fille à la somme mensuelle de 100 euros, - dit que le carnet de santé d'Alice

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b2fcdc6046d47a15917

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[D] alias [F] [B] X SE DISANT [Y] ALIAS X SE DISANT [M] pour une durée de 26 jours.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b40cdc6046d47a15cdd

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[K] [V] [E] ALIAS [F]; CONFIRMONS l'ordonnance rendue par le juge du tribunal judiciaire de Metz le 30 avril 2026 à 10h40 ; ORDONNONS la remise en liberté immédiate de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b37cdc6046d47a15ac1

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

[K] alias [E] [W] X SE DISANT [M] ALIAS X SE DISANT [Q] né le 16 Mars 1997 à [Localité 1] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement en rétention administrative.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1fb66dcdc6046d47e899aa

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Vu l'ordonnance rendue le 28 mai 2026 à 16H09 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : X se disant [I] [V] alias

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a0fe5a8cdc6046d478720ed

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

X se disant [I] [O], alias [J] [L] [W].

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226168cdc6046d473911ce

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [I] [N] interjeté par courriel du 4 juin 2026 à 11 heures 43 contre l'ordonnance ayant remis Mme [K] [L] en liberté ; Vu l'avis adressé à Monsieur le procureur général de la date et l'heure de

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67fde97d9b68debe44f7e9b7

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

Elle observe en ce sens qu'aucun contrat n'est produit, que les conditions de la remise du cheval Alias à l'écurie appartenant à Mme [K] ne sont pas justifiées, notamment le règlement de la somme de 220

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e69

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Alice Y... a relevé appel de ce jugement le 7 juin 2012.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69d9e3a9cdc6046d47d9c79f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] alias [O] [J] recevable, - ordonné la prolongation de la rétention administrative de M. [W] alias [O] [J] pour une durée de trente de jours supplémentaires, - rejeté la demande faite par M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a167b8acdc6046d4710437b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

X se disant [P] [U] alias [W] [R] par mémoire de son conseil reçu au greffe de la cour le 25 mai 2026 à 12h33, aux termes duquel il sollicite l'infirmation de l'ordonnance frappée d'appel et sa remise

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63cb92d99c02507c9078dd88

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

les dysfonctionnements ont perduré, que placée en liquidation judiciaire le 8 février 2019 la société Alci a cessé toute prestation et l'outil n'a jamais pu fonctionner, que la société Alci n'a donc pas

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256efcf93851fdd647fd

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ALISEE (HOTEL KYRIAD DIRECTE) [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Alice SIMOUNET

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d9e06acdc6046d47d98a4e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] [T] a demandé l'infirmation de l'ordonnance déférée, et d'ordonner sa remise en liberté.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01878_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fad292cdc6046d47bfd27d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu les observations du Conseil du retenu, reçues par courriel le 04 mai 2026 à 16h46 tendant à l'infirmation de l'ordonnance entreprise et à sa remise en liberté en ce qu'il dispose d'un hébergement chez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef2

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

Par acte remis au greffe de la cour d'appel de Basse Terre le 25 juillet 2006, enrôlé le même jour, Alice Y... a fait appel de cette décision. PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d0d62b81a7b805de12b6e8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[C] [S] [R] connu sous plusieurs alias né le 28 Novembre 1974 à [Localité 1], de nationalité Algérienne Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [3], dernier domicile connu

Source officielle