par la SCCV Amelie à Mme [D] et désigné M.

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions et aux pièces déposées et soutenues à l'audience

d'assurance maladie des Hauts-de-Seine à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'intégralité de ses relevés de prestations « sous leur forme habituelle » depuis la création de son compte « ameli

publiquement et contradictoirement, en dernier ressort et par mise à disposition au greffe, CONFIRME en toutes ses dispositions le jugement, DÉBOUTE les parties de leurs demandes autres, plus amples

entreprise, Y ajoutant, Condamne l'appelante à supporter également les dépens d'appel, et à payer aux époux [A], une indemnité de procédure de 2500 €, Rejette les demandes des parties plus amples

refus opposé par le président de la communauté de communes du Rabastinois à sa demande de copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée du Tarn pour amener

refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication de l’intégralité des pièces administratives relatives à la saisine du comité médical départemental du 16 janvier 2019, ayant amené

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE- EST [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Amélie

Amélie Y... épouse Z... REPUBLIQUE A... - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 N° REPERTOIRE GENERAL N°00/01227 APPELANTE : Madame X...

juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 05276 du 29/ 06/ 2010 représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DELAHAY, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Amélie

[Y] [M] et rejetait toute prétention plus ample ou contraire.

Arrêt no Affaire no : 07 / 00481 PB / FC Amélie X...

EXPRO, JCP DE [Localité 9] en date du 28 avril 2023 suivant déclaration d'appel en date du 13 juin 2023 rg n° 22/01691 APPELANTE : Madame [E] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Amel

demande de conseil relative au caractère communicable au maire de la commune de Smarves de l'ensemble des pièces du dossier (documents administratifs et médicaux, correspondances, témoignages) ayant amené

MARIE AMÉLIE PRODUCTION qui souhaitait réaliser un film intitulé " Nelly ".

Jérôme D..., Mme Amélie B... épouse Z..., Melle Stéphanie Y..., M. Louis Y... et son épouse Dina X...

Par jugement du 24 octobre 2014 le tribunal a : - débouté Marie Amélie X...épouse Y...de ses demandes ; - condamné Marie Amélie X...épouse Y...à payer à Marie Sylviane X...la somme de 2000, 00 € sur le

De l'union de Monsieur Claude Z... et Madame Dorothée X... sont issus deux enfants : Alexis, né le 27 novembre 1997, Amélie, née le 29 novembre 2000.