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415 résultats pour « Amirda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

5fdb1091dccfcea50d5bb3ba

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

et auxquels il a été remédié sont imputables à AMADA.

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7B-JV33 Monsieur B... Ic/SARL L'AMIRALE BIERE

5fd91733831fa7b2927f51b3

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

Par acte du 12 juin 2015, la société L'Amirale Bière a assigné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef40

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Jugement rendu(e) le 22 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/00419 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel AMIRDA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

670f584c4ad0d5ee7d7e5c9c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AMIRA, représentée par Me Corinne NJINE TESSIER, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0005LKV Intimée : Mutuelle MUTUELLE MAPA Déffaillante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 du code

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff69cdc6046d47f928bb

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [K] [G], demeurant [Adresse 21] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff6bcdc6046d47f928d3

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Me [R] [M], en qualité de liquidateur judiciaire de la société [19], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff6ecdc6046d47f92914

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Me [Z] [O], en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff70cdc6046d47f92926

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Me [R] [C], en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff73cdc6046d47f92969

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Me [M] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff75cdc6046d47f92983

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

par Me [A] [E], en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d749cacdc6046d479cf7e5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble AMIRAL [K] aux entiers dépens de l'instance. Dit que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Civile, Vu le désistement d'appel de David A..., appelantc/Elissa

6253cda0bd3db21cbdd93ed5

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

-B..., avocat au barreau de NICE Appelant Mme Elissa, Marie, Amira Z... épouse A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e7019f8faf13e2e973d95

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Aucune de ces lettres ne mentionne le projet d'hôtel Amilcar, ou Baccarat, ni la société RÉSIDENCE AMILCAR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f5

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Madame Ammaria X... a relevé appel de cette décision le 26 juin 2006.

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CA

Chambre Commerciale

69fc1f05cdc6046d47e0b102

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La livraison n'est cependant intervenue qu'en avril 2019 et la scie livrée était alors de marque Amada.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68e74179ac880aa7ee21f17c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AMIRAL, S.A.R.L. GROUPE VISION GLOBALE FACILITIES MANAGEMENT C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d4

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

de la SCI AMILCAR sont sans objet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7b

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

C / Syndicat des copropriétaires L'AMIRAL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02908_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Amiral B ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb68ec7ca64447525272b1

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Par lettre du 11 mai 2015, la société Amilcar a notifié à M.

Source officielle