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2 144 résultats pour « Andrea »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20151338

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 20 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA

Source officielle

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CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] [E] és-qualités de mandataire ad'hoc de la SARL ANDREA ENERGY [Adresse 6] [Localité 8] défaillante * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 17 Mars 2026 Date des plaidoiries

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90045

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Andrew par la voix de son avocat a demandé à être entendu. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 19 juin 2012.

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CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les sociétés Andrea et Duchene Motoculture sont respectivement assurées auprès des sociétés BPCE Iard et Gan Assurances.

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdad3eec4ad8b6663b6d4ce

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Le 27 mai 2007, l'ANDRA a envoyé un courrier électronique à Mme [F], l'informant que la réception des travaux aurait lieu le 31 mai 2007.

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CA

Chambre civile 1-5

6a191ef9cdc6046d47527500

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] en sa qualité d'entrepreneur individuel de l'enseigne Les Maisons d'Andrea, aux fins d'obtenir principalement la condamnation de M. 

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CA

4e chambre

5fdb6fb15820434dfe3ae9fc

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

Sur la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie : Le jugement a retenu la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie et la garantie de son assureur, la société MMA Iard, pour les

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Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce1

Appel

24 juillet 2017

24 juillet 2017

-avec le concours de Félicie Y..., interprète en langue espagnole qui a eu la parole en dernier En l'absence de Andréa Lizeth X....

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Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e66

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Le cabinet Andrea Canino Conseil s'est rapproché de la société Axa Investment Managers Private Equity, ci-après Axa Private Equity, et le 4 avril 2002, un contrat a été conclu entre le cabinet Andrea Canino

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CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e35

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Christophe et Andréa ont alors été admis à titre provisoire en qualité de pupille de l'Etat.

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Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90590

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

ARRET No 13/ 129 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Andréa Y... Kévin Y...

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Chambre civile TGI

665abad797d5920008107e56

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

SCCV ANDREA es qualités de « mandataire judiciaire » de la SAS LES BATISSEURS DE BOURBON, liquidateur amiable de la SCCV ANDREA [Adresse 5] [Localité 9] Non représentée CLOTURE LE : 19.09.2023

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Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Karl Andreas X...

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16e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d14

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles ; condamné la SCI Andréa aux dépens de l'instance en ce compris des frais du commandement litigieux ; condamné la SCI Andréa à payer à la SARL Saveurs

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Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c5

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Monsieur Andréas X... s'est vu notifier son licenciement pour cause réelle et sérieuse par courrier recommandé en date du 21 janvier 2009.

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Chambre civile TGI

645dde46d1cd71d0f8286f80

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

SCCV ANDREA COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 28 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Vu l'arrêt de la COUR

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Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

ce qui permet à la cour de considérer les allégations de Mme Andréa Y... dépourvue de véracité.

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6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b28

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Andrea Energy a été placée en liquidation judiciaire le 5 avril 2018. Le 30 juin 2018, M. [G] a remboursé par anticipation la totalité de son prêt.

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Cour d'Appel

é de représentante légale de sa fille mineure Andréac/Serge Z

6253c8e4bd3db21cbdd868de

Appel

12 juin 2003

12 juin 2003

Y... tant personnellement qu'en qualité de représentante légale de sa fille Andréa X..., Andréa X... C/ Serge Z...

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6ème Chambre

63b7cceb6b63637c907b7b2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Cependant, compte tenu de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la société Andréa Energy, la société Franfinance est irrecevable, à voir fixer au passif de la société Andréa Energy sa

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