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2 701 résultats pour « Andreux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

603209b596b9184187715b88

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Elle demandait l'assistance de la société Andrieux.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90045

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Andrew par la voix de son avocat a demandé à être entendu. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 19 juin 2012.

Source officielle
CA

4e chambre

5fdb6fb15820434dfe3ae9fc

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

Sur la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie : Le jugement a retenu la responsabilité de la société André Jacq Ingénierie et la garantie de son assureur, la société MMA Iard, pour les

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] [E] és-qualités de mandataire ad'hoc de la SARL ANDREA ENERGY [Adresse 6] [Localité 8] défaillante * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 17 Mars 2026 Date des plaidoiries

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ef513cb5adff943673

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hélène AVELINE, avocat au barreau de PARIS [C] [S] [R] [Adresse 1

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151338

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 20 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les sociétés Andrea et Duchene Motoculture sont respectivement assurées auprès des sociétés BPCE Iard et Gan Assurances.

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CA

14e Chambre

603337a7ec05fda8692dc7bd

Appel

25 août 2017

25 août 2017

[Z] [Y] et de représentante légale de sa fille mineure [C] [P] née le [Date naissance 1]2009, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU

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CA

Pôle 4 - Chambre 12

68df5a3f21a269c127203b1e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La Cour est composé de : Madame Marie Andrée BAUMANN, Présidente de chambre, Madame Sylvie LEROY, Conseillère, Madame Dorothée DIBIE, Conseillère, qui en ont délibéré.

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CA

5e chambre Pole social

6711fad87603bf88a188491f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

N° Portalis DBVH-V-B7I-JJYE YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 19 janvier 2023 RG :17/00617 [F] C/ [3] Grosse délivrée le 17 OCTOBRE 2024 à : - Me ANDREU

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CA

Conseil

CADA:20093805

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

maire de Saint-André-de-Corcy — Voir avis

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre civile 1-5

6a191ef9cdc6046d47527500

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] en sa qualité d'entrepreneur individuel de l'enseigne Les Maisons d'Andrea, aux fins d'obtenir principalement la condamnation de M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

ésentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZc/S.A

68f1d5b90b565ec7590f7bd3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ANDREU Prise en la personne de son représentant légal Nous, Stéphane STANEK, Conseiller, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51be

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de

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CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce1

Appel

24 juillet 2017

24 juillet 2017

-avec le concours de Félicie Y..., interprète en langue espagnole qui a eu la parole en dernier En l'absence de Andréa Lizeth X....

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02502_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B A, représenté par la société d'avocats Teissonnière, Topaloff, Lafforgue, Andreu associés, a demandé au demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l'Etat à lui verser la somme de 30 000

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

63b91ad4b63d827c909cacc6

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Suivant bon de commande daté du 28 juin 2016 signé par la société Andrew Mac Thomas le 6 juillet 2016, la société Andrew Mac Thomas a conclu un contrat de partenariat avec la société Leaders League, pour

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1646dbb9bd42de09fc66

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[S] [X] née le 16 Septembre 1982 [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Dispensée de comparaître

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CA

Avis

CADA:20172033

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Monsieur X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Andrésy à sa demande de

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CA

1ère Chambre

66fce4018d6ea26f688da971

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Procédure Se disant créancier de la société de droit américain ANDREW BALTIMORE LIMITED LIABILITY COMPANY (société ANDREW BALTIMORE LLC) au titre de charges impayées, le syndicat des copropriétaires

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