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5 145 résultats pour « Anne BOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

63577c9321f86b05a77f6ecb

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Rivière - Anne Bost-Benchaa - Pascal Gillot - Dorine Kin Siong-Law Koun, notaires associés.

Source officielle

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CA

5e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5555

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Législation [Localité 1] représentée par Mme [D] [F] en vertu d'un pouvoir général APPELANTE **************** SARL SOS OXYGENE ILE DE FRANCE NORD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043f3cdc6046d47cced4e

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

de vitesse, -507 € au titre du montage de la boîte de vitesse, -1000 € au titre de son trouble de jouissance, -jugé que lesdites sommes porteront intérêt au taux légal à compter du 23 mars 2024

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162f6e9b807dfe813d296ae

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

12 % et non de 8 %, pour les années 2006 à 2010 d'un montant total de 4.597,16 € ; congés payés 459,77 €.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92c7cdc6046d4764a24e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

d'ancienneté pour les années jusqu'à dix ans.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638737947dd77ae6de0252

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

Mme [M] [S], épouse [K] a été engagée par la Fondation John Bost à compter du 18 avril 1977, en qualité de stagiaire, puis de monitrice éducatrice.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638738947dd77ae6de0253

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

La Fondation John Bost a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST

6253cae3bd3db21cbdd8c654

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Le : 04 Septembre 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07/06351 IT Madame Anne X...

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e562eb797effb070394

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

commerciale étant Pro Boost.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a0ffaf3cdc6046d478a6af8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de vitesse, de l'allumage, - la destruction des hauts de cylindres, - une usure importante de la boîte à vitesse, - le changement du compteur kilométrique.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69e1c0abcdc6046d4787c8b3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

CAREER BOOSTER ...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0618

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MARIE-CHRISTINE CALLEN ET ODILE BLANCHET, HUISSIER S DE JUSTICE ASSOCIES demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-laure BOST, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, rendu l'ordonnance

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6538b3b57ffc2c8318edffb7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

AUTORISE la capitalisation des intérêts dus pour une année entière DEBOUTE M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cdc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [O] [W] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

627f48dc551627057d32dfe6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Maitre Benoit, es qualité de liquidateur de Booster G@me, réplique que M.

Source officielle
CA

2ème chambre

63104be64709e24f13d555ba

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Dans ce cadre et par acte du 18 juillet 2008, le Crédit Agricole a consenti à la société Booster Capital un prêt de 6.500.000 € remboursable sur sept années moyennant un taux annuel de 5,85%.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f403c09105db6c0582

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le remplacement de la boîte de vitesse se chiffre à la somme de 8 867 euros.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

de mousse, 2 boites de miettes de thon, 3 thon à l'huile, 1 boite de sucre en morceau, 1 bûche au chèvre, 1 saucisson b'uf piquant, 1 boite d'olive verte, 1 cocktail de fruit, 2 boites d'olives piquantes

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a1181f178dc2492b0fc58

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [C] une somme de 724,62 euros à titre de solde de congés payés pour les années 2017, 2018 et 2019, - Condamner la Fondation John Bost à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162e4f27797cdb2f7583cde

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

[F], autre participant, a déclaré dans une attestation de 2008 que 'la bosse dans la ligne droite était dangereuse', mais n'a pas précisé si cet bosse existait ou non les années précédentes ; Que M.

Source officielle