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33 678 résultats pour « Anne Bruller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

60338b09e7c07d3e23452098

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

la cour : Jugement rendu le 02 Février 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement N° RG : 14/00341 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fca764e42cda663924a7c60

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

de Prud'hommes de BOBIGNY - section activités diverses - RG n° 19/01483 APPELANTE DU CHEF DE LA COMPETENCE Mme [M] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante en personne, assistée de Me Anne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fca764e42cda663924a7c61

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

[K] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant en personne, assisté de Me Anne BRULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0388 INTIMÉE DU CHEF DE LA COMPETENCE FEDERATION NATIONALE DES TRAVAILLEURS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f5de383a880008fd081b

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [O] [T] Née le 21 Juillet 1974 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1]/FRANCE Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679874495b6b52f3e4a4312d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à Me Anne BRULLER la SELARL MALLET-[Localité 4], ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8724781dc057dee7c72

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section Encadrement RG n° F18/01311 APPELANT Monsieur [Y] [N] [Adresse 6] [Localité 1] né le 26 février 1983 à [Localité 4] représenté par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36f008c0355000835f80f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230384 - Représentant : Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85820

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858f9

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858fc

Appel

19 octobre 2001

19 octobre 2001

ARRÊT RENDU LE 19 Octobre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Yannick X... 1 place des Rosiers 29290 ST RENAN Convoqué, Représenté par Maître Anne BRULLER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a6f

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

DU PEUPLE FRANOEAIS LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Luzmira X... ... comparant en personne, assistée de Me Anne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5ffc71b16660e04abdc0caf8

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

déférée à la Cour : Jugement du 18 Juillet 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 16/12597 APPELANTE Madame [J] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c1

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

le 06 décembre 1946 à BESSE SUR BRAYE (72) et Madame Colette Y...née le 09 mai 1946 à CHATEAUROUX (36) ... 85100 LES SABLES D'OLONNE Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Anne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

660f9509a40f8b0008cb7707

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

déférée à la Cour : Jugement du 18 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/03587 APPELANTE Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f374a942a604f5e93921

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[D] Chez Mme [E] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] présent représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f373a942a604f5e93916

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

] Chez Mme [A] [T] [Adresse 4] [Localité 5] présent représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a192250cdc6046d475322fb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de l'année 2020, ' 24,97 euros bruts à titre de congés payés afférents, ' 251,16 euros bruts au titre des repos compensateurs dont il n'a pas pu bénéficier au cours de l'année 2019, ' 25,12 euros bruts

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a19224acdc6046d47532146

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de l'année 2019, ' 27,79 euros bruts à titre de congés payés afférents, ' 589,72 euros bruts à titre de rappel des heures de travail de nuit réalisées au cours de l'année 2020, ' 58,97 euros bruts

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a21094ecdc6046d4708ddee

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Un avenant du 15 janvier 2019 a fixé les objectifs de l'année 2019. Un avenant du 21 septembre 2020 a fixé les objectifs de l'année 2020.

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CA

Chambre sociale

6a192242cdc6046d47531f04

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

euros bruts à titre de rappel des heures supplémentaires réalisées au cours de l'année 2020, ' 670,04 euros bruts à titre de congés payés afférents, ' 281,19 euros bruts à titre de rappel des heures

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