CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 431 résultats pour « Arabi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fca63b53a15d34bf1126653

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

HONIG METTETAL NDIAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0526 PARTIE INTERVENANTE : CONSOLIDATED SHIPPING SERVICE, Société de droit des Emirats Arabes

Source officielle

Page 1 sur 572

Suivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd94ed24c3497375a8c7bf3

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Vu la déclaration d'appel en date du 7 mars 2017 ; Vu l'ordonnance de radiation en date du 12 juin 2017 ; Vu les conclusions récapitulatives de l'association Ligue des États Arabes (la Ligue arabe

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd743acdc6046d4702dc83

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ARAMIS C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a8a1cdc6046d473766c2

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de la SAS Aramis tendant à être garantie par la SAS [I] [P], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd90e0ba84231a77c302bb3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 novembre 2019 **** FAITS ET PROCÉDURE La société Aramis Entreprises Company (ci-après la société Aramis), dont le siège social est situé [Adresse 3], est propriétaire

Source officielle
CA

16e chambre

5fd95511ad5da13e80ef3c71

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Peu importe que la société Al Arabi Trading Company n'ait pas sollicité sa radiation.

Source officielle
CA

13e chambre

5fd939f83167841f1927b67a

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

Code nac : 59B 13e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 28 AVRIL 2020 N° RG 18/07372 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SXSO AFFAIRE : Société FAL OIL CO LLC C/ SA UNION DE BANQUES ARABES

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

69fad04bcdc6046d47bf6ecf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[I] [E], se disant né le 10 octobre 1986 à [Localité 2] (Arabie Saoudite), fait valoir qu'il est de nationalité française par filiation maternelle.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73e2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

[I] [M] a été engagé par la société Dumez SA agissant pour le compte du Groupement d'intérêt économique Dumez pour l'Arabie Saoudite (GIEDAS) à compter du 10 novembre 1982, en qualité de mécanicien (ses

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151465

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

rapport réalisé par l'inspection générale des services judiciaires « sur le régime social et fiscal des collaborateurs occasionnels du service public » évoqué par la garde des Sceaux à l'Institut du Monde arabe

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73d9

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

[W] [E] a été engagé par la société Dumez SA agissant pour le compte du Groupement d'intérêt économique Dumez pour l'Arabie Saoudite (GIEDAS), en qualité de conducteur de travaux, à compter du 8 août 1981

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda197dc51e7e5d542989b0

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

Le 10 avril 2018, dans le délai légal, la société Al Anwae Trading And Contracting Establishment, dont le siège social est situé à [Q] en Arabie

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162776ca2bc6369e8386cc8

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

La société BANCO ARABE ESPANOL a déclaré le 18 août 1999 sa créance d'un montant de 29.611.702,29 €.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154635

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

opposé par le recteur de l'académie de Paris à sa demande de communication d'une copie de la liste des élèves admis par le rectorat en classe de 6e des sections internationales pour la rentrée 2015-2016 (arabe

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a62b7b448a370008a72060

Appel

13 janvier 2024

13 janvier 2024

[Z] [D] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9296b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

au répertoire général : 15/ 07740 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 12 Mars 2015- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 22421 APPELANT Monsieur Saleh Bin Ali X... né le 07 Avril 1951 à RIYADH (ARABIE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdaf8b42feaa88c9fb63c0d

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

sud-africaine CAPE DISPATCH (PTY) LTD , et comme consignee et notify party la société dubaïenne JORDANIAN GULF TRADING CO, a transporté du port du Cap (Afrique du Sud) à celui de Jebel Ali (Emirats Arabes

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f1912fcdc6046d47ecbcaf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

C] [S], alias [Z] [J],alias [Z] [A], alias [C] [U] assisté de Me Fouad MSIKA, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de [T] [K], interprète en langue arabe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60323e8c7b657e74b4e65be2

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

Elle est une filiale européenne d'ARAB BANK, l'EAB a été créée en 2006 .

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154970

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

international de Paris Honoré de Balzac à sa demande de communication d'une copie de la liste des élèves reçus à l'examen d'entrée en classe de 6e des sections internationales pour la rentrée 2015-2016 (arabe

Source officielle