GROUPE ARCANTE en liquidation judiciaire Société SCP BTSG ès qualité de liquidateur judiciaire de SOCIÉTÉ GROUPE ARCANTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie Hélène LAURENT, avocat au

GROUPE ARCANTE dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] S.A.S.

FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistées de Maître FORTUIT avocat Maître [M] [H] en qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de la société ARCANTE

La SAS Arcature Developpements est devenue propriétaire de l'immeuble.

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°427 N° RG 19/05058 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P7MP SAS ARCAU C/ Mme [C] [V] DÉSISTEMENT D'APPEL suite à accord des parties

L'assemblée générale du 30 mars 2016, a, par sa résolution n°31, autorisé la société les Arcades Fleuries à installer des présentoirs et cartes postales ainsi que des fleurs sous l'arcade, laquelle constitue

ARRET NoHERBAINC/SAS SN APILOG AUTOMATIONDU BUIT CEP APILOG AUTOMATION, AMI, ARCANTE ASSISTANCETULIER AJ APILOG AUTOMATION, AMI, ARCANTE ASSISTANCESA APILOG AUTOMATIONSA AMISA ARCANTE ASSISTANCECGEA IDF

- Débouté la SASU Les Pains d'Arnaud de sa demande de majoration de l'indemnité pour perte d'exploitation ; - Condamné la SA AXA France IARD à payer à la SASU Les Pains d'Arnaud la somme de 5.000 euros

[F] [L] a été embauché en qualité d'agent de sécurité affecté à la sécurité incendie des locaux de la Croix Rouge par une première société, puis a été transféré à la société Arcade sécurité.

Et statuant à nouveau, Condamner la société Arcada à verser à M.

Le 30 octobre 2013, la société Arcadi Pla s'est vu attribuer le lot n° 1 gros-œuvre/terrassement.

déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2018 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2016068458 APPELANTE Société TP FERRO CONCESIONARIA société de droit espagnol, représentée par la société ARRAUT

[P] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, condamné la SA Arcande à verser à M.

En ce qui concerne les sommes dues par la SA SNCF Réseau aux sociétés Artelia et Arcadis ESG au titre du prix forfaitaire : 6.

Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la société Arcadis ESG. Sur l'intervention volontaire de la société Aximum : 4.

2006, enregistrée sous le no 05 / 00123 ARRÊT DU 18 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Sébastien X... ... 53600 MEZANGERS non comparant, ni représenté, INTIME : Monsieur Arnault

Par un mémoire, enregistré le 20 mai 2022, la société Arcau, représentée par Me Stalla, indique s'en rapporter à la décision à intervenir de la cour et demande de mettre à la charge de la société Vinci

D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Arcadi Pla est rejetée.