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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
635a21dac549ea05a7cd2d59
26 octobre 2022
26 octobre 2022
(68000) [Adresse 42] [Localité 69] Représentée par Me Stéphanie PRUDHOMME de la SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Corinne ARDOUIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad38
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Ces derniers ont appelé en la cause, par acte extra-judiciaire du 4 avril 2014, la société Ardouin Diagnostic Services, société qui avait mesuré leur bien en vu de sa vente.
Source officielleChambre Sociale
6162be8d99b588421c5e38ab
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La Fondation Robert ARDOUVIN ne produit aucune fiche de poste de Mme [V] et il n'est fourni aucun organigramme de la fondation.
Source officielle1ère Chambre
6162f3ca24fee0dd3d006121
13 mars 2012
13 mars 2012
Localité 18] [Adresse 7] [Localité 16] Rep/assistant : Me Regine DE-MONCUIT-ST-HILAIRE, avocat postulant (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS -VICQUELIN) Rep/assistant : Me KRIEF-ARDOUIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218ca228a02057de67479
3 mai 2022
3 mai 2022
[V] [F] a été embauché par l'association Fondation Robert Ardouvin en contrat de travail à durée indéterminée en date du 4 avril 2016 en qualité de chef de service éducatif poste cadre. M.
Source officielleAvis
CADA:20171004
11 mai 2017
11 mai 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Laudun-l'Ardoise à sa demande
Source officielle2ème Chambre
62bfe0e2413a8b69b32bf2f7
1 juillet 2022
1 juillet 2022
SARL SOFRA C/ SAS ACTION LOGEMENT SERVICES Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction Copie exécutoire délivrée le : à : - Me KRIEF-ARDOUIN
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b48c924eadffcc4a86
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La SAS Armorine a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 13 avril 2021.
Source officielleRéférés Civils
634f95fcb5afe5adfff28d49
18 octobre 2022
18 octobre 2022
EP Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHEVALIER Me ARDOUIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f1
8 mars 2001
8 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE La SA WOLKOFF & ARNODIN a confié notamment à la SA ALLO FRET le transport d'un canapé du 8ème au 11ème arrondissement de PARIS et retour qui lui avait été remis en dépôt par la SARL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695f8923cdc6046d479ca717
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LA PROCEDURE Dans le cadre d'un projet de construction d'une résidence de 14 logements sur un terrain à batir situé [Adresse 5] à [Localité 6], la banque CIC Sud Ouest a consenti à l'Eurl Villa D'Argouin
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c08
4 novembre 2014
4 novembre 2014
ardoises de 1ère qualité ou T1.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38be633183e2ee17c43
4 octobre 2022
4 octobre 2022
civile, condamné la SCI de l'Ardoise aux dépens.
Source officielle2ème Chambre
6801dfe3354955cf78ced580
17 avril 2025
17 avril 2025
[G] [M], Mme [I] [M] et Mme [Z] [M], rejeté les demandes de la société Domaine de l'Ardoise, condamné la société Domaine de l'Ardoise à payer à M. [L] [M], M. [E] [H], Mme [C] [H] épouse [X], M.
Source officielleChambre Civile
6360c5493c369c7f74996d89
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Il résulte en effet du paragraphe 2.5 de cette norme, versée aux débats par la société Asturienne, que les ardoises sont réparties en trois classes, A, B ou C, que si les ardoises de catégories B et C
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a4b
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Ces derniers ont appelé en garantie la société Ardoin diagnostic services qui avait mesuré le bien.
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
3 avril 2024
[D] sont parfaitement normaux pour une ardoise de classe B, objet de la facture pour laquelle elle est mise en cause, que la non-conformité de cette ardoise porte sur une ardoise testée et ne peut aboutir
Source officielle2ème Chambre
SELARL CABINET MEROTTO, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
65a0ea215bbe450008b2cd76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] [L], Mme [A] [L] et Mme [V] [L], rejeté les demandes de la société Domaine de l'Ardoise, condamné la société Domaine de l'Ardoise à payer à M. [R] [L], M. [B] [S], Mme [T] [S] épouse [U], M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69c8b6c6260008b5315e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par acte en date du 15 mars 2019, la société Pereire Auto a assigné la SCI Arguin 1 aux fins de voir déclarée nulle et non écrite la clause d'échelle mobile litigieuse, condamnée la SCI ARGUIN 1 à lui
Source officielle1ère Chambre
60363a0b2b47519c1738b442
27 novembre 2015
27 novembre 2015
de la maison Michaud concernent ces ardoises naturelles et porte sur la présence d'inclusion de pyrites oxydables avec des coulures plus ou moins importantes selon les ardoises, l'ensemble des versants
Source officiellePage 1 sur 33
SELARL Dr Carine ARDOUIN
12/07/2026
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SARL ARDOUIN IMMO
07/07/2026
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ARDOUIN, Benoit, ARDOUIN
05/07/2026
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ARDOUIN-GRELET
03/07/2026
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ARDOUIN-MASSONNEAU Architecture
30/06/2026
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