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3 résultats pour « Aref NEWROSY »

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EXTRAIT

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Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

Code de l'environnement

i) ” dans laquelle Ai représente l'activité (en Bq) du radionucléide i et Aref i représente la valeur de référence du radionucléide “ i ”.

LEGIARTI000050799743

Le nombre de demandeurs d'emploi indemnisés au titre de l'ARE/AREF en équivalent temps plein se réduirait de - 2,9 % en 2024, de - 2,5 % en 2025 et de - 4,4 % en 2026 (hors effet des réformes). - une part minoritaire des excédents de l'Unédic transféré

Article ANNEXE

propriétés radioactives, fissiles ou fertiles. 6° Coefficient Q : pour une installation dans laquelle un ou plusieurs radionucléides sont utilisés, un coefficient Q est défini ; il est calculé d'après la formule : Q = Σ (A i i dans laquelle : a) A i b) Aref