Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
64f17f4392dd7fd9692bbda6
29 août 2023
29 août 2023
Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 25 Avril 2023, enregistrée sous le n° 11-22-343 Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arthur
Source officielleChambre sociale
67f4b11eda16d54af38e62f6
3 avril 2025
3 avril 2025
Totale numéro 2023/006173 du 23/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) INTIMÉE : ASSOCIATION LES PETITS INNOCENTS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a33
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Le 20 janvier 1995, elle a embauché Arthur X... par contrat de travail à durée indéterminée. Le 21 février 2005, Arthur X... a été licencié pour motif économique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f4
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Le 31 mars 2003, l'URSSAF a fait signifier à l'Institut Arthur Vernes une contrainte pour avoir paiement des sommes susvisées.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8596a
22 octobre 2001
22 octobre 2001
B... volonté affichée de Madame Hélène X... est de faire triompher la vérité biologique et d'entretenir un lien affectif avec Arthur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
8 février 2011
représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609e47264c7ed035b03c23
29 janvier 2014
29 janvier 2014
La SAS Arthur Straight produit aux débats une attestation de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
société AXA, Arthur M... à payer à Henri ou H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c9
16 avril 2013
16 avril 2013
Arthur Jean René Y... C/ Mme Françoise Louise Anne Z...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Exposé du litige Paul C..., né en 1856, a acquis de Arthur
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00985_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
La requête a été transmise à la société Anco, la SARL Oteec, la société Edeis la société Coco Architecture et la société More Architecture, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielleRéférés du PP
6896d74efd8bd33bb83ea537
8 août 2025
8 août 2025
[Y], domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc9
25 novembre 2008
25 novembre 2008
ARTUS Chemin du Champs des Martyrs-BP 20009 49240 AVRILLE CEDEX représentée par Monsieur Y..., président directeur général, assisté de Maître Gilles PEDRON, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02463_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Caritan " constitue la dernière station connue du Gaïac sauvage (Guaiacum officinale) ; l'ensemble des mornes situés autour du " Morne Caritan ", qui font partie du même ensemble forestier constitué du
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ce3
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Madame Z..., vous qui êtes représentante RH Artus, vous m'aviez assuré que j'avais tout à fait ma place dans la société lors de notre précédent entretien... On attend quoi chez ARTUS ?
Source officielleChambre 20
64cb43ac4c996ad969dc85c9
2 août 2023
2 août 2023
n° minute : 54/23 Copie exécutoire à : - Me Dominique HARNIST - la SELARL ARTHUS Le 2 août 2023 La Greffière, REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c7
17 avril 2013
17 avril 2013
et 16 jours, son caractère particulièrement traumatisant en raison, d'une part, de son isolement sur le plan familial, d'autre part en ce qu'il a été jusqu'à tenter lui-même de se suicider après la mort
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685c37e31b7f744449fc
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Par ailleurs, force est de relever que la bague de la société Zag bijoux s'inspire elle-même de la ligne des bijoux 'zig-zag' de la société Arthus-Bertrand, antérieurement déposés à titre de dessins et
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f2b787c4000862f5cb
26 avril 2024
26 avril 2024
De même, il sera relevé que la revendication 95 prévoit différents modes de commandes du dispositif.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90966
21 août 2013
21 août 2013
LA COUR Caroline X... et Rémi Y... se sont mariés le 7 février 1998 et trois enfants-Léo né le 28 mars 2000, Arthur né le 4 novembre 2001 et Emilie née le 18 septembre 2004- sont issus de cette union
Source officiellePage 1 sur 8
MOREAU, Arthur
12/04/2026
Voir →
MOREAU, Arthur, Louis, Pierre
05/02/2026
Voir →
Moreau, Hugo, Arthur
11/09/2025
Voir →
MOREAU, Arthur, Louis, Pierre
25/04/2025
Voir →
JOKER Delivery, Moreau, Arthur Maurice Francis Pierre
31/03/2021
Voir →