livraison situé sur la commune de la Jarrie-Audouin.

situé sur la commune de la Jarrie-Audouin.

[J] a exercé dans les lieux durant des années à titre individuelle puis sous couvert d'une SELARL dénommée AUDALINE.

METZ Indemnisation à raison d'une Détention Provisoire DÉCISION DU 16 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant, représenté par Me Mathilde AUDRAIN

AUDRAN C/ M. Robert X... L'AUXILIAIRE Mme X... S. A. R. L.

AUDRAN Assignée à personne habilitée [Adresse 25] [Localité 9] Non comparante ni représentée S.A.R.L.

[L], de l'analyse de Socotec et du positionnement de la société Audran et dire si elles sont contradictoires avec les conclusions du maître d''uvre et celles de M. 

[K] [D], appelant assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Il convient de rappeler que le litige relatif à la possibilité de réceptionner les supports béton par la société Audran est intervenu en cours de chantier.

la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Ségolène PROST, Greffière, Vu l'instance opposant : URSSAF PACA prise en la personne de son Directeur en exercice Représentant : Me Clément AUDRAN

[S] [V], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de Mme [M] [O], interprète assermenté en langue anglaise, présente lors

LE CHATEAU LA MOUSSE Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.

[G] [C], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [K] [S], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé

le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [W] [O], appelante, assistée de Me Mathilde AUDRAIN

[K] [O] Représentant : Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ URSSAF PACA Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON

[Localité 2] N° RG 24/05297 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5Y6 Chambre 1-8 Ordonnance n° 2024/M197 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [X] [M] Représentant : Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN

X se disant [Y] [B], alias [Y] [G], alias [Y] [O], appelant, assisté de Me Mathilde AUDRAIN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [J] [N], interprète assermenté

présents au 31 décembre 2014, soit à un acompte sur les bénéfices de l'année 2015, lequel est imposable entre les mains des seuls associés présents au 31 décembre 2015 ; - il n'a bénéficié d'aucune aubaine

BOSQUET AUDRAIN (dont le nom figure en tête du jugement querellé), ayant pour mandataire spécial la Société Immobilière de Nouvelle Calédonie dite SIC, a déposé un mémoire ampliatif d'appel dans lequel

IONYX INDUSTRIE ET ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON