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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205e
23 février 2015
23 février 2015
PARIS, Madame Valérie A... divorcée Z... ... 31700 BLAGNAC comparante CAISSE PRIMAIRE DE LA HAUTE GARONNE Boulevard du professeur Léopold Escande 31093 TOULOUSE Représentée par Me Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65336b4cbb40ec8318f31d81
20 octobre 2023
20 octobre 2023
représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1844 assistée d Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
625fa5328361df277dc59853
19 avril 2022
19 avril 2022
La cour constate que la SAS AUDIE BOISSONS DISTRIBUTION produit aux débats l'acte en date du 22 décembre 2014 dans lequel Monsieur [P], qui se précise «'gérant d'un fonds de commerce de débit de boissons
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69cfb6c6260008b53162
17 janvier 2024
17 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 07 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [S] [N], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N°
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19ec9f36f05b443178f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
exercées contre un établissement de crédit Décision attaquée : n° 22/01325 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS 17 le 20 Juin 2024 Appelants : Monsieur [J] [M], représenté par Me Matthieu BOCCON
Source officielleCour d'Appel
Mme X... Y..., le 12 Novembre 2001c/Madame A
6253c8babd3db21cbdd86151
22 mars 2002
22 mars 2002
Audrey, demeurant 45, Rue Saint Charles - 75015 PARIS- PARTIE CIVILE, INTIMEE,NON COMPARANTE, Représentée par Maître BOSSON, Avocat substituant Maître MIGNON, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2637c1ccb0008628dc9
2 avril 2024
2 avril 2024
17 Septembre 2021 Appelants : Monsieur [U] [P], représenté par Me Philippe LAUZERAL de la SELEURL PHILIPPE LAUZERAL SELARL, avocat au barreau de PARIS, toque : R059, représenté par Me Matthieu BOCCON
Source officielle1ère Chambre
6780bc7c7876e75543d1c626
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BANQUE DE SAVOIE [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Michel SAILLET de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1d
17 janvier 2006
17 janvier 2006
DU 17 JANVIER 2006 APPELANTS : Madame Françoise X... 359 rue Einaudi 83600 FRÉJUS représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me GARNIER, avocat au barreau de PARIS Madame Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90695
14 mai 2013
14 mai 2013
à TREGUIER (22220) ... 22400 LANDEHEN assignée le 5 juin 2012 à sa personne De l'union entre Monsieur Franck X...et Madame Nadine Y...sont nés trois enfants : Cedric, né le 22 mars 1998, Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91340
27 mars 2014
27 mars 2014
PARIS 01 - RG no 11/08056 APPELANTE SAS IMCO 2C.I Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 51 bis, rue Miromesnil - 75008 PARIS Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielleChambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afd27ef77d000880b54d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
BTSG, prise en la personne de Maître [W], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CNIM GROUP [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats
Source officielleChambre commerciale
653ca62183c9498318209c93
4 octobre 2023
4 octobre 2023
VINCKEL SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, Conseillère, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02102_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
partir de relevés des ventes établis sur un seul mois de l’année ; - elle n’aurait pas dû reconstituer le chiffre d’affaires de l’alimentation hors crêperie à partir des chiffres d’affaires des boissons
Source officielleChambre commerciale
653ca62083c9498318209c91
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, Conseillère, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00950_20260212
12 février 2026
12 février 2026
, et pris en compte les stocks rectifiés des anomalies constatées afin de déterminer, dans un premier temps, le montant des achats revendus de boissons.
Source officielle1ère chambre
672f0adf77ab8b3e16ebc437
4 avril 2024
4 avril 2024
de la Scp Soulié Coste-Floret & autres, avocat au barreau de Paris INTIMÉES Le 04 avril 2024 Nous, Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
33 02 10 : - des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons -- des types utilisés pour les industries des boissons --- Préparations contenant tous les
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e617
4 avril 2011
4 avril 2011
en audience publique, le 17 Janvier 2011, devant Raymond MULLER, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), François CERTNER, Conseiller, et Chantal AUBER, Conseiller, assistés d'Audrey
Source officiellePage 1 sur 8