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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162700118eff35429d864bb
30 octobre 2013
30 octobre 2013
ASSOCIATION RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF DE LYON [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Olivier COCHARD de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Audrey
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f131953a33f9365db9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le 22 Février 1981 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de Lyon et par Me Audrey
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff94367d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 2] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, et Me Olivier COCHARD de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc67985d82da296f821
2 avril 2025
2 avril 2025
de PARIS Me Valérie BLANDEAU, avocat au barreau de PARIS Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Audrey GROS, avocat au barreau de LYON Décision déférée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3600d69e87f74e6c040
28 octobre 2022
28 octobre 2022
représentée par Me Denis AVRIL de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59a8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Denis AVRIL de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59a6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Denis AVRIL de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137727f49a37ec714e1c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Olivier COCHARD de la SELARL JURI SOCIAL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90834
28 juin 2013
28 juin 2013
C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.
Source officielleTARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63e8
5 avril 2024
5 avril 2024
Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e88a5bbe450008b2ccba
11 janvier 2024
11 janvier 2024
K PAR K c/ [Z] [L] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 août 2020
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f367dc6faf00095888d3
24 avril 2024
24 avril 2024
V-B7E-CCPHQ Décision déférée à la Cour : jugement du 06 mars 2020 - tribunal judiciaire de CRETEIL - RG n° 18/04952 APPELANT Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
653ca62183c9498318209c93
4 octobre 2023
4 octobre 2023
assistée de Jacqueline SEBA, greffier, à laquelle l'affaire a été mise en délibéré au 04 OCTOBRE 2023 ; EXPOSE DU LITIGE La SAS Domaines Bonfils exerce l'activité principale d'achat et vente en gros
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02136_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre commerciale
653ca62083c9498318209c91
4 octobre 2023
4 octobre 2023
assistée de Jacqueline SEBA, greffier, à laquelle l'affaire a été mise en délibéré au 04 octobre 2023 ; EXPOSE DU LITIGE La SAS Domaines Bonfils exerce l'activité principale d'achat et vente en gros
Source officielle4ème Chambre
627df9650d41e0057d43e740
12 mai 2022
12 mai 2022
La SCCV Le Parc de la Colinière a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 17 février 2021, intimant les sociétés Fres Architectes, Audran, Léon Grosse et Socotec Construction.
Source officielleTARIFICATION
6520f5c7bb275d83183a3aa7
6 octobre 2023
6 octobre 2023
LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01453_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 19 mars 2024, la société Ciments de la Seine, représentée par la SCP Manuel Gros,
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc9
29 novembre 2011
29 novembre 2011
... 01800 PEROUGES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL COLBERT LYON, avocats au barreau de LYON représentée par Me de BELVAL, avocat Mademoiselle Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db67
27 avril 2023
27 avril 2023
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey
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