ERICK AUGIER c/ S.A.S.

AUNIS DISTRIBUTION DISTRIBUTION ROCHEFORATISE AUDI S DISROCH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 21 Mai 2026 APPELANTE :

[Y] que: - le véhicule litigieux de marque Audi modèle Q5 a été acquis par M.

Elle dénonce enfin le dépassement du cadre de la mission initiale et le manquement au devoir de conseil de son ancien avocat tout en formant aussi une demande en paiement de la somme de 25,33 euros au

AXA FRANCE IARD Es qualité d'assureur de Monsieur [U] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audi siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me

[F] de restituer le véhicule Audi et autorisé son appréhension par la société CGLE.

des faits à l'origine de celle-ci, - attribué la jouissance du logement du ménage à l'époux, à titre onéreux, - partagé la jouissance du mobilier du ménage, - attribué la jouissance des véhicules Audi

Il forme aussi une demande en paiement d'une indemnité de procédure et a confirmé à la barre être l'auteur du recours.

Parmi les actifs de la société, se trouvait un véhicule de marque Audi A6 d'une valeur argus de 28 000€.

[S] [J] est propriétaire d'un véhicule Audi immatriculé le 21 juillet 2014 sous le numéro [Immatriculation 13]. Mme [W] [R], compagne de M.

[R] [W], interprète en langue roumaine placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement mis en oeuvre par le Groupe hospitalier [Localité 1] RE AUNIS, hôpital

Ils soutiennent aussi que la juridiction de première instance aurait commis une erreur dans l'appréciation des dispositions des articles L 411-31 et L 411-37 du code rural.

. *********** Le véhicule automobile de marque Audi Q7 immatriculé [Immatriculation 1] et mis en circulation, le 29 juin 2006 a été cédé à maintes reprises.

Par jugement du 23 mars 2017, le tribunal de grande instance de Marseille a : -condamné la GMF à garantir Mme [F] consécutivement au vol du véhicule Audi intervenu le 29 juillet 2014 ; -dit que la GMF

Sont joints aussi les documents relatifs aux formalités accomplies par la préfercture. Il indique par ailleurs que M.

EXPOSE DU LITIGE Le 13 décembre 2024, Monsieur [L] [P] a acheté à l'entreprise Vin'cars un véhicule Audi R8 immatriculé [Immatriculation 1]. La vente a été conclue au prix de 67.000 euros.

[P] [D] un véhicule automobile d'occasion, de type Audi A3 Sportback, immatriculé [Immatriculation 1], pour le prix de 11 800 euros.

[C] ne demande au dispositif de ses conclusions que le retrait des débats de la pièce n°12 alors qu'au chapitre de la discussion, il sollicite que le même sort soit aussi réservé à la pièce n°18, or, en

[X] [L] [C], procédant en motocyclette au dépassement de véhicules ralentis sur la commune de [Localité 6], est entré en collision avec un véhicule Audi tournant à gauche, conduit par M.

établit la réalité d'une activité « très florissante » et, à tout le moins, d'une exploitation effective et non interrompue incompatible avec une situation de cessation des paiements tout en faisant aussi