Codes de loi français

Article 13

Troisième et quatrième pièce de la série : Auguste Renoir et Claude Monet .

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 23

boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany, place de l'Armée-du-Rhin, boulevard Pierre-Sola, rue Auguste-Gal

Article 2

unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Beaumarais”, sise 44, rue du Docteur-Leleu, 62400 Béthune ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Lamartine”, sise 77, rue Auguste-Comté

Article Annexe 8

BÉZIERS (DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT) Quartiers Les Arènes, La Devèze Boulevard du Président-Kennedy, de l'école d'infirmières (parcelle OP 47) jusqu'à l'avenue Auguste-Albertini. Avenue Auguste-Albertini jusqu'à la rue Paul-Fougassier.

Article 2

Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa). ALP de Houaïlou. ALP de La Foa. ALP Vallée du Tir. ALP de Poindimié. ALP de Koné. ALP de Koumac. ALP de La Roche. ALP d'Ouvéa.

Article Annexe 38

Rue Danielle-Casanova jusqu'à l'intersection avec la rue Auguste-Blanqui. Rue Auguste-Blanqui jusqu'à la limite est de la parcelle E2 912. Limite est de la parcelle E2 912 jusqu'à la limite nord de la parcelle E2 1965.

Article Annexe 7

Rue Pierre-Rubens jusqu'à la rue Auguste-Renoir. Rue Auguste-Renoir jusqu'à la rue Pierre-Rubens. Rue Pierre-Rubens jusqu'à la rue Francisco-Goya. Rue Francisco-Goya n° 13 A et n° 13 B jusqu'à la rue Rembrandt n° 1 et n° 2.

Article 1

Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier (Nouméa). Collège d'Ouvéa (Ouvéa). Collège de Boulari (Mont-Dore). Collège de Canala (Canala). Collège de Kaméré (Vallée du Tir, Nouméa). Collège de Koné (Koné).

Article (5 à 9)

SAINT-LAURENT-DU-VAR 6 D 6007 Limite département 06/83 MANDELIEU-LA-NAPOULE Extrémité CANNES 6 D 6007 Extrémité CANNES VC barreau RD 6007 - RD 6107 ANTIBES 6 D 6007 D 6107 ANTIBES Avenue Auguste

LEGIARTI000032745231

LEZIC ROUEN RO 266150 LE MANCHOT TOULON TL B53738 LIBERTE TOULON TL 326051 LISIEUX SETE ST 161921 LLEVANTINA PORT-VENDRES PV 130214 LORELEI - - LULU (1) CAMARET CM 803093 LULU (2) MARSEILLE MA 439250 MADELYNN AURAY AY 847740 MARTHE-AUGUSTE

Article ANNEXE

93079E0013 Chemin de l'Egout-du-Pays. 569 Villetaneuse. 6 950 € 24 817 € 93079E0014 Le Marais. 1 134 Villetaneuse. 13 850 € 24 299 € 93079E0015 Chemin de l'Egout-du-Pays. 1 125 Villetaneuse. 13 700 € 39 596 € 93079E0043 19, rue Auguste-Blanqui

Article Annexe

AURAY AY 847 740 MARTHE-AUGUSTE. MARSEILLE MA 134 425 MONE. SAINT-MALO SNM 152 281 MONTE CRISTO. MARSEILLE MA 308 207 MOWGLI. LE HAVRE LH 425 694 NAGAÏNA. TOULON TL 728 049 NOCTURNE. NICE NI 413 643 NOTRE DAME DES VOCATIONS.

LEGIARTI000050066316

Léger - Berre-l'Etang 0131711P Collège Rocher du Dragon - Aix-en-Provence 0131712R Collège Arc de Meyran - Aix-en-Provence 0131723C Collège Jean Jaurès - Peyrolles-en-Provence 0131746C Collège Robert Morel - Arles 0131747D Lycée polyvalent Auguste

LEGIARTI000039240198

local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Bourdonnais Moulins Région Basse-Normandie Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Saint-Lô - Thère Saint-Lô - Thère Lycée agricole Auguste

Article 2-3

périmètre formé par l'avenue du Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier, selon la cartographie figurant en annexe n° 14 ; -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le parc des sports Auguste-Delaune

Article 2

entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste

Article Annexe I

Provence-Alpes-Côte d'Azur ENTREPRISE D'ISOLATION ISOTHERMA ETABLISSEMENT DAIRAINE ET CIE, 42 bis, avenue Auguste-Marius-Peyre, ZI La Grand Colle, 13110 Port-de-Bouc, de 1972 à 1987 puis ENTREPRISE NOUVELLE ISOTHERMA : de 1987 à 1996 ; Entreprise générale

LEGIARTI000031350582

Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric Tabarly * Maroc Fès Groupe scolaire Jean de La Fontaine * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Kénitra Groupe scolaire Honoré de Balzac * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Ecole Auguste