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6 résultats pour « Avenas »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans les catégories de prébase, semences de base et semences certifiées, telles qu'elles sont définies par les règlements techniques cités à l'article 2 : - avoine (Avena sativa L.) ; - avoine nue

Article Annexe I

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suffisant pour recréer le type d'habitat du site de collecte. c) La proportion maximale d'espèces et, le cas échéant, de sous-espèces qui ne respectent pas les conditions établies au point a ne peut pas dépasser 1 % en poids. d) L'absence d'Avena fatua, Avena

Article ANNEXE II

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dans ce cas, la faculté germinative réelle des semences doit être mentionnée dans le marquage. b) La pureté minimale spécifique peut être de 98 % pour les semences autres que celles de production nationale. c) Les semences doivent être exemptes d’ Avena

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

Code de la propriété intellectuelle

. - Gesses ; 2° Plantes oléagineuses : Glycine max - Soja ; 3° Plantes à usage de cultures intermédiaires piège à nitrates : a) Sinapis alba - Moutarde blanche ; b) Avena strigosa - Avoine rude ; 4° Plantes protéagineuses : a) Pisum sativum - Pois

Article Annexe

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Délimitation de l'aire géographique Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article Annexe I

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Asparagaceae Asperge rhizome, racine, pousse Astragalus membranaceus Moench Leguminosae Astragale racine Avena sativa L. Poaceae Avoine cultivée, Avoine grain Baccharis genistelloides subsp. crispa (Spreng.) Joch.Müll.