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4 463 résultats pour « Axel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc40592ee63e642b904af2

Appel

10 décembre 2018

10 décembre 2018

Suite au décès de Monsieur Claude C... le [...] , l' action judiciaire a été reprise par sa succession, en la personne de son fils Axel X... dit Axel C....

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a0fed1fcdc6046d47888f8a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 4 novembre 2024, la société Axens a récupéré son nom de domaine.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69d746ddcdc6046d479cb4f6

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

a : - condamné la SAS AXE CONSTRUCTION [E] à payer à M.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca622bc359d14a0a2bcdc1

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

2020, la SAS Axe Environnement, appelante, demande à la cour, de : Constater que [P] Sol ne démontre pas avoir communiqué des informations techniques et scientifiques que la société Axe Environnement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc5ecdc6046d47e981e9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Suivant jugement du 21 mars 2024, le tribunal de commerce de Romans-Sur-Isère a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la SAS Axxea.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69d9dd78cdc6046d47d95205

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[K] [G] né le 22 Septembre 1998 à [Localité 4] régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Axelle FERAY-LAURENT, avocat au barreau de NIMES ET :

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69d9dd7bcdc6046d47d95252

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [I] né le 08 Septembre 1973 à [Localité 4] régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Axelle FERAY-LAURENT, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7981cdc6046d4703bf57

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

: OrdonnanceduPrésident du TJ de [Localité 1] en date du 22 avril 2025, dossier N° 24/20373 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

Source officielle
CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffac

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

L'appelante soutient que l'axe rompu ne souffrait d'aucune fragilité structurelle, contestant la conclusion de l'expert [V] selon laquelle cet axe était massivement fissuré antérieurement au sinistre.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9d05f83eff10a50541442

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

. ******************** Monsieur [G] [X] a été embauché le 23 avril 2007 par la société ARVINMERITOR CVS AXLES FRANCE, aux droits de laquelle vient la société RENAULT TRUCKS, en qualité de monteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1d

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Jean Axel X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6780bc847876e75543d1c69e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, la société Axel location n'ayant pas la qualité d'expéditeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90125

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Axel X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe4

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c07b5ca6d8d0f8ef67c3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Bien que n'ayant été réglée que de 50 % du montant de la facture et n'ayant perçu qu'un chèque de garantie d'un montant de 35 000 euros, la société Seguin Axel Organisation indique avoir fait livrer le

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d050

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

AXELLE Germaine X... épouse Y... Pierre Michel Emile Y... Georges André Z...

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CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXEL IT Me [O] [F] - Mandataire liquidateur de S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae68

Appel

14 février 2008

14 février 2008

PHT / GN Axelle Y... épouse X..., représentée par M. Y... pris en sa qualité de curateur de Madame Axelle Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163820596ce96677bf0fdbb

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle

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CA

Chambre des Rétentions

69994d07cdc6046d47328537

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Source officielle