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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdc40592ee63e642b904af2
10 décembre 2018
Suite au décès de Monsieur Claude C... le [...] , l' action judiciaire a été reprise par sa succession, en la personne de son fils Axel X... dit Axel C....
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Pôle 1 - Chambre 3
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21 mai 2026
Le 4 novembre 2024, la société Axens a récupéré son nom de domaine.
Chambre civile Section 2
69d746ddcdc6046d479cb4f6
8 avril 2026
a : - condamné la SAS AXE CONSTRUCTION [E] à payer à M.
2ème chambre
5fca622bc359d14a0a2bcdc1
4 novembre 2020
2020, la SAS Axe Environnement, appelante, demande à la cour, de : Constater que [P] Sol ne démontre pas avoir communiqué des informations techniques et scientifiques que la société Axe Environnement
Chambre Commerciale
6a1fbc5ecdc6046d47e981e9
28 mai 2026
Suivant jugement du 21 mars 2024, le tribunal de commerce de Romans-Sur-Isère a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la SAS Axxea.
HO-recours JLD
69d9dd78cdc6046d47d95205
10 avril 2026
[K] [G] né le 22 Septembre 1998 à [Localité 4] régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Axelle FERAY-LAURENT, avocat au barreau de NIMES ET :
69d9dd7bcdc6046d47d95252
[M] [I] né le 08 Septembre 1973 à [Localité 4] régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Axelle FERAY-LAURENT, avocat au barreau de NIMES
69fd7981cdc6046d4703bf57
7 mai 2026
: OrdonnanceduPrésident du TJ de [Localité 1] en date du 22 avril 2025, dossier N° 24/20373 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel
3ème chambre
5fd923fb1742d602cee6ffac
28 mai 2020
L'appelante soutient que l'axe rompu ne souffrait d'aucune fragilité structurelle, contestant la conclusion de l'expert [V] selon laquelle cet axe était massivement fissuré antérieurement au sinistre.
CHAMBRE SOCIALE A
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20 novembre 2019
. ******************** Monsieur [G] [X] a été embauché le 23 avril 2007 par la société ARVINMERITOR CVS AXLES FRANCE, aux droits de laquelle vient la société RENAULT TRUCKS, en qualité de monteur
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1d
6 octobre 2006
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Jean Axel X...
2ème Chambre civile
6780bc847876e75543d1c69e
9 janvier 2025
, la société Axel location n'ayant pas la qualité d'expéditeur.
6253cc6dbd3db21cbdd90125
16 janvier 2013
Axel X... aux dépens.
6253c957bd3db21cbdd87fe4
9 mars 2006
Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé
1ère Chambre
6448c07b5ca6d8d0f8ef67c3
25 avril 2023
Bien que n'ayant été réglée que de 50 % du montant de la facture et n'ayant perçu qu'un chèque de garantie d'un montant de 35 000 euros, la société Seguin Axel Organisation indique avoir fait livrer le
6253cb2cbd3db21cbdd8d050
20 novembre 2008
AXELLE Germaine X... épouse Y... Pierre Michel Emile Y... Georges André Z...
Chambre sociale 4-6
6780b7a034dc79f9f0614f62
AXEL IT Me [O] [F] - Mandataire liquidateur de S.A.S.
6253ca63bd3db21cbdd8ae68
14 février 2008
PHT / GN Axelle Y... épouse X..., représentée par M. Y... pris en sa qualité de curateur de Madame Axelle Y...
Pôle 5 - Chambre 2
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14 janvier 2011
La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle
Chambre des Rétentions
69994d07cdc6046d47328537
21 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel