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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
61624a80a68110eae5b6900c
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoué, précédemment constituée plaidant par Me Axel
Source officielle10e Chambre
616340367dbf94c22343cac6
8 juin 2011
8 juin 2011
APPELANTS Monsieur [H] [B] né le [Date naissance 7] 1973 à [Localité 23] ([Localité 23]), demeurant [Adresse 18] représenté par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Axel ENGELSEN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6962164bcdc6046d47d35296
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Localité 12] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocats plaidant Me Axel
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f48
19 janvier 2006
19 janvier 2006
. : 05/05190 Nature du recours : Contredit de compétence DEMANDERESSE : La Société EXEL LOGISTIQUE, SA 245, rue du Nizerand BP 414, Arnas 69652 VILLEFRANCHE SUR SAONE assistée de Me Axel ENGELSEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d100
18 décembre 2008
18 décembre 2008
RAMBAUD, avocat au barreau de LYON SA EXEL FREIGHT ZAC de Paris Nord II 69, rue de la Belle Etoile 95700 ROISSY EN FRANCE représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Axel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
669a01a6bf9da27f384b0e10
18 juillet 2024
18 juillet 2024
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au registre du commerce des Pays-Bas sous le numéro 30130193 Elisant domicile au cabinet de Me Axel
Source officielle2ème Chambre
6711faa47603bf88a1884597
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LIBELLULE [Adresse 1] [Adresse 5] 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Alberte ALBINA COLLIDOR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assistée de Me Axel ENGELSEN, du cabinet
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5420da87ff5e0113cf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STUURMAN LOGISTICS BV [Adresse 17] [Localité 4] - PAYS BAS représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Axel
Source officielleChambre 3-1
631ad87f39cffb4f13674280
8 septembre 2022
8 septembre 2022
barreau de GRASSE Société HANSE YACHTS AG, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Axel
Source officielle1ère Chambre
637dc86e14982305d4c2025a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
REFIT CENTER [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] ayant pour avocat postulant de Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Axel
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8ce
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Société TOGOLAISE D'ARMEMENT & D'AGENCE DE LIGNES DITE " TAAL " 21 bd du Mono BP 9089 LOME (TOGO) représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Axel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163230c3dbed56e5e2c2eb5
25 mai 2011
25 mai 2011
IMMOBILIERE - COTRAFI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître ENGELSEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61627776a2bc6369e8386d83
12 décembre 2012
12 décembre 2012
, afin de présenter chaque pièce avec son axe aligné dans une direction donnée ; Considérant que le but essentiel de l'invention est de permettre de faire circuler un nombre très élevé de ce type
Source officielle