Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d7
27 juin 2008
27 juin 2008
Anny, De nationalité française, Divorcé, Sans profession, Demeurant ..., Libre, Déjà condamné, Intimé, Absent, représenté par maître BONNEAU LAPLAGNE loco maître BASSALERT, avocats au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61634cf01c666ce2d9a48d2f
24 mai 2011
24 mai 2011
en date du 5 juin 2009, Maître [Z] [K], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Plane Sud-Ouest, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Bruno Baylac, avocat au barreau de Périgueux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632f5414ec5f96a7da094b
24 mai 2011
24 mai 2011
en date du 5 juin 2009, Maître [F] [V], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Plane Sud-Ouest, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Bruno Baylac, avocat au barreau de Périgueux
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f7
10 septembre 2003
10 septembre 2003
ET E., avoués assisté de la SCP GONELLE - VIVIER, avocats Monsieur Jean Y... représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Chantal LHEZ-BOUSQUET, avocat APPELANTS d'un jugement du Tribunal d'Instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dbf
4 octobre 2006
4 octobre 2006
FOURNIER, avoués à la Cour, et assistée de Maître Bernadette BASSALERT, avocat au barreau de Périgueux, appelante d'un jugement (R.G. 04/2015) rendu le 20 juin 2005 par le Tribunal de Commerce de Périgueux
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9104c
30 janvier 2014
30 janvier 2014
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 944 du 07/ 06/ 2012
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162603a8672d229b881639c
17 octobre 2013
17 octobre 2013
au barreau de PARIS, toque : L0315, Me David GILBERT-DESVALLONS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0012 substitué par Me Claire BASSALERT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0012 INTIME Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
P. 7-24680 LAMONZIE SAINT MARTIN, Représentée par Maître Dominique MONEGER, avocat au barreau de BERGERAC, Intimée, 2o) Maître Serge Z..., ès qualités d'administrateur de la S. A. S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fca9e0c4a618393c8cb1a8e
10 juillet 2020
10 juillet 2020
personne de ses représentants légaux [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 1] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 457 207 249 représentée par Me Claire BASSALERT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616337e806e11dac7d76d0d9
9 juin 2011
9 juin 2011
ENCADREMENT RG n° 07/13084 APPELANTE ASSOCIATION AFTAM Association pour l'Accueil et la Formation des Travailleurs Migrants [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François AGUERA, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68e74186ac880aa7ee21f278
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ------ Affaire [D] [H], représenté par Me Myriam ARAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1416 c/ [K] [Y] Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03564_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 décembre 2022 et le 28 novembre 2023, la société Basalt Architecture, représentée par Me Caron (CLL avocats), demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Corine ARSÈNE-HENRY et Pierre LANÇON, avoués à la Cour et assistés de Maître Bernadette BASSALERT substituant Maître Monique BONNEAU-LAPLAGNE, avocats au barreau de PÉRIGUEUX, INTIMÉS : Madame
Source officielle1ère Chambre
695e00f075782d5f060bb547
6 janvier 2026
6 janvier 2026
et par Maître Sébastien BOUVIER de la SELAS RTA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : SAS DES BASALTES DU CENTRE [Adresse 12] [Adresse 7] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d73c99cdc6046d479b87c1
8 avril 2026
8 avril 2026
[Z] [Q] De nationalité française Né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 2] (94) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68fb978111af6ba0065f3cf3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0770 Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme CARLES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Me [E] [L], pris en sa qualité
Source officielleCour d'Appel
Madame Hélène Isabelle X... épouse Yc/S.A
6253c93cbd3db21cbdd87aa0
7 novembre 2005
7 novembre 2005
FOURNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Pierre DANIEL LAMAZIERE, avocat au barreau de Périgueux appelante d'un jugement (R.G. 03/1789) rendu le 5 octobre 2004 par le Tribunal de Grande Instance
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
l'entreprise prévoira la réalisation de sondages pour vérifier si l'épaisseur résiduelle de basalte à déterminer par le géotechnicien est encore suffisante.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163724d1cf28a447224dfc4
26 octobre 2010
26 octobre 2010
prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 08/03974 APPELANT Monsieur [L] [H] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SELARL GDSA en la personne de Me David GILBERT - DESVALLONS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a815
27 septembre 2007
27 septembre 2007
.-33140 VILLENAVE D'ORNON, Représenté par la SCP ENGEL & LEMERCIER & ATHANAZE, avocats au barreau de PÉRIGUEUX, Appelant d'un jugement (R. G.
Source officiellePage 1 sur 3