Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 résultats pour « BEN-HAMOU Me METAIS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000051489080
Lors de la vente des corps de domaines ou métairies, si elle se fait en gros, les bestiaux, ainsi que les harnois et instrumens aratoires, seront vendus avec les domaines et métairies ; mais si elle se fait en détail, ces derniers objets seront vendus
Article 1819
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61
Toute convention contraire est nulle, à moins que le bailleur ne soit propriétaire de la métairie dont le preneur est fermier ou métayer.
Article ANNEXE 9
LYON 9e (DÉPARTEMENT DU RHÔNE) Quartier La Duchère A partir de l'intersection de l'avenue Ben-Gourion et de l'avenue d'Ecully : Avenue d'Ecully jusqu'à l'avenue de Champagne. Avenue de Champagne jusqu'à l'avenue Lanessan.
LEGIARTI000051489056
passé des baux distincts et séparés des biens dépendant ci-devant de chaque bénéfice, de chaque corps, maisons, communautés ou établissements pour les parties situées dans l'arrondissement de différents districts, ainsi que pour le corps de domaines, métairies
Article 260 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 56
La totalité des recettes de la métairie est inscrite au second terme du rapport défini au 1° du 3 du III de l'article 206.
LEGIARTI000027698821
BEN AMO Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. BENNE Benne basculante de chantier et de travaux publics.
LEGIARTI000050068694
LANDANGE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE SARREBOURG 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN LANEUVEVILLE-LES-LORQUIN SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN LORQUIN SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN METAIRIES-SAINT-QUIRIN
Article Annexe II
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Commune de Métairies (Les).
Article Annexe V
BENNE BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV BACHE FOURGON FG TD BETON PLATEAU PTE BAT PTE FER PTE VOIT SAVOYARD PLSC NON SPEC CHAS-CAB Porte-conteneurs ou caisses
Article Annexe
Benner en sécurité les matériaux transportés. Charger et décharger en sécurité un tombereau automoteur articulé, participer à l'arrimage et au transfert de l'engin.
Article 1382
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes
Article 1
Pour les véhicules équipés d'une benne amovible, carrosserie benne amovible (BEN AMO), une annexe IX de l'arrêté du 19 juillet 1954 susvisé doit être jointe au procès-verbal de contrôle de conformité initial ; c) Soit une fiche de réception nationale
LEGIARTI000050672738
Saint-Martin-du-Tertre BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR rue Corentin Celton 651729 6889479 2021_LOT3_ZN_95_01_S1 1 2021_03_61-01 Normandie Orne 2021_LOT2_ZN_61_03 Lougé-sur-Maire ORANGE Le Bourg 462738 6848525 2021_LOT2_ZN_61_03_S1 1 La Métairie
LEGIARTI000028325484
L 2 _ 248 La Roizonne ID _ 09 _ 03 Drac aval L 2 _ 240 Le Drac de l'aval du barrage de Notre-Dame-de-Commiers à l'Isère ID _ 09 _ 03 Drac aval L 2 _ 247 Le Tourot ID _ 09 _ 04 Grésivaudan L 2 _ 371 Le Bens
Article Annexe II
Sitaf, avenue du général-Leclerc, 76530 grand-Couronne : de sa création à 1998 ; SITUB, BP 123,76430 Tancarville : de 1960 à 1996 ; Société Capel/ Cape/ Cape contracts/ Socap, ZI La Métairie, 76170 Lillebonne : de 1965 à 1990 ; BP 15,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon