Jacques c/ Maître BRIAND Pierre, ès-qualités, Jugement du T.C. LE MANS du 07 Décembre 1999 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jacques LE X...

Y..., Maître Pierre BRIAND, ès-qualités, Ordonnance du Juge-Commissaire du Tribunal de.Commerce du MANS du 23 Mars 1999 ARRET RENDU LE 13 Juin 2000 APPELANT: Groupe Folklorique Brésilien BRASIL TROPICAL

2001 APPELANT : Monsieur Jacky X... 42, rue des Aulnays 72700 SPAY représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me TERREAU, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Pierre

représentée par Me VICART, avoué à la Cour assistée de Me RABINEAU, avocat au barreau du mans (Aide juridictionnelle totale du 10/09/2001) INTIMES: Maître Pierre BRIAND, mandataire judiciaire, pris en

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Luc BRIAND. 30/10/2023 : Copie

Il soutient que les moyens soulevés par la société Briand construction ne sont pas fondés. Une note en délibéré pour la société Briand construction a été enregistrée le 21 novembre 2024.

 ; - Débouté la SCI Briand de l'intégralité de ses demandes indemnitaires ; - Condamné la SCI Briand à verser au syndicat des copropriétaires la somme de 5.000 euros en application de l'article 700

D qui organisait et assurait les ventes de brandy auprès des clients russes, comme l'ont constaté les inspecteurs de la brigade de contrôle et de recherche lors du contrôle de la facturation en novembre

BRIAND IMMOBILIER c/ S.A.S. CONSTRUCTIONS METALLIQUES VIGIER S.A.R.L.

souscrites au titre des appartements et maisons suivants, lui appartenant ou appartenant à la société civile immobilière X dont il est l'associé majoritaire et le gérant : 1) 6 appartements situés 128, rue Pierre

Pierre X... depuis le 19 mai 2017 sur décision du directeur du centre hospitalier, Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Monsieur Pierre X..., son conseil Maître Julien DUVAL, avocat commis

G..., I... et D... ne rapportent pas la preuve d'un préjudice, - débouter la société 66 ARISTIDE BRIAND  , et MM.

par leur conseil conformément à leur bordereau de pièces, et ce dans un délai de huit jours, et dit qu'à défaut de production de ces pièces cotées, la cour rendra son arrêt au vu des seules pièces cotées

Par acte du 13 mai 2009, la société 66 Aristide Briand, M. [O] [S], la société [U] 2, ainsi que MM. 

.-50400 GRANVILLE tiers demandeur LE MINISTÈRE PUBLIC : En la personne de Jacky COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Sophie BRIAND, présidente

Par jugement rendu le 15 novembre 2019, ledit tribunal a : - écarté des débats la pièce n°8 de la Scp [D], - dit n'y avoir lieu à écarter la pièce n°10 versée aux débats par cette partie, - débouté

Il ressort des pièces du dossier que le projet d'immeuble collectif de 14 logements prévu au 97-99 Avenue Aristide Briand est situé en zone classée UA1, décrite au plan local d'urbanisme comme les " parties

BRIAND, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine LEPELLEY, greffière ; Nous, Sophie BRIAND, magistrat délégué, Vu les articles L. 3211 – 1 et suivants, R. 3211 – 1 et

du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Pierre Z...le 29 août 2016 Madame Y...

B F, au titre de prestations visant notamment à démarcher des clients russes pour des ventes de brandy en vrac.