Dans ce contexte, c'est par des motifs pertinents que le premier juge a estimé que le bien devait s'analyser en un terrain à bâtir encombré situé dans un secteur déprimé, vétuste, anciennement industriel

[V] avouait que, du mois de juillet 2012 au mois d'août 2013, il avait détourné, au moyen de virements, et par l'intermédiaire de sa société Bati services, au préjudice de la société A.P.R.C, des fonds

EXPOSE DU LITIGE : Par acte authentique en date du 5 mars 2010 reçu par Me [M] [E], M. et Mme [X] ont vendu à la société civile de construction-vente (SCCV) Les Briotais un ensemble de terrains à bâtir

2024, fait assigner la société Bati & Bois devant le juge des référés du tribunal de commerce de Lyon aux fins de voir juger que la société Bati & Bois n'a pas communiqué d'attestation d'assurance décennale

BATI [E] C/ S.A.

BATIR RENOVER AGRANDIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle DEOUS Me Cécilia MERCURIO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Février 2026.

et Bâtir.

[B] [X] (les consorts [X]), qui ont fait réaliser des travaux entre 2005 et mai 2006 confiés à la société Bati - Pol assurée auprès de la société MAAF. Par une ordonnance du 22 janvier 2008, M.

Badih X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

à son nom et l'utilisation du badge de son collègue.

Badis X...du remboursement de deux prêts de 39 629, 51 ¿ et 50 384, 72 ¿ que lui a consentis la Caisse d'épargne.

D... demandait de l'aide à ses amis du quartier de Bagatelle qui arrivaient à la rescousse à bord d'un véhicule Chrysler dans lequel se trouvaient BOUNIF, BADR N..., ABAS, BADJI et KEMMATA qui se répartissaient

[P] [Y] un terrain à bâtir non viabilisé situé lieu-dit [Localité 19], à [Localité 18] (56), cadastré section ZK n°[Cadastre 12] et n°[Cadastre 13], d'une contenance totale de 96 a 33 ca, au prix de 245

[P] a acquis indivisément avec sa mère Mme [Y] un terrain à bâtir sis à [Localité 9] (93) sur lequel ils ont fait édifier une maison individuelle.

I et Bady II la précédant également, M.

à Mohamed X..., - d'un acte du 18 juin 2002, contenant cession par Adel X... de parts de la SCI BADI à Faissel X..., - de l'assemblée générale du 18 janvier 2002 ayant enregistré la démission d'Adel

BADI Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 408 693 810 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Estelle CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2480 COMPOSITION DE LA COUR

Marie K... , un terrain à bâtir situé à [...] au lieudit '[...]' section [...] et [...] pour une surface de 12 a 33 ca au prix de 79 845 €.