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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 16
5fd92d0a4c187d0c33a67a60
17 mars 2020
17 mars 2020
l'Autorité de la concurrence. 5- Par décision n°13-D-12 du 28 mai 2013, l'Autorité de la concurrence a condamné les sociétés Univar, Brenntag, Solvadis et les sociétés allemandes Deutsche Bahn
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a5
19 mars 2008
19 mars 2008
. - PARTIES CIVILES BAHANS JEAN MARC SCP, domicilié Palais de la Bourse - 33000 BORDEAUX Intimé, non appelant, cité le 2 janvier 2007 à personne, absent, représenté par maître FOLLOPE loco maître
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02731_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Le maire de Ballan-Miré a, par un arrêté du 23 septembre 2020, refusé de délivrer cette autorisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e29
1 décembre 2017
1 décembre 2017
* * * Par acte authentique du 1er août 2014, la SNC Bagan a promis de vendre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90179
8 novembre 2012
8 novembre 2012
PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 9 juin 2011, la SARL BANANE BANANE a régulièrement interjeté appel de la décision qui n'a pas été signifiée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca21
15 septembre 2008
15 septembre 2008
et de contrôler une partie du commerce de la banane dans ces régions.
Source officielle1ère Chambre
65b4b12b7ef77d000880b5f3
29 août 2023
29 août 2023
1ère Chambre ORDONNANCE N°122 N° RG 20/06482 - N° Portalis DBVL-V-B7E-RGVY Société FOU DE BASSAN SCI C/ Société 1270 NOTAIRES Me [Z] [B] S.C.I. VILLE ES LAN S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
12 février 2019
COMPARANT, concluant par Maître Pascal Z..., avocat au barreau de REIMS INTIMEES : SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES [...]
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04919_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Baran a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge, en droits, amendes et pénalités, des cotisations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00681_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Il s’ensuit que le montant des préjudices matériels subis par la SARL Domaine de Bayanne s’élève à (17 984 + 27 565) – 4 321 = 41 228 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb61
28 novembre 2011
28 novembre 2011
. - Je ne suis plus exportateur de banane.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c619
25 septembre 2008
25 septembre 2008
L'arrêté du 25 juin 1985 précise que la " banane " fait partie des denrées susceptibles de servir de base au calcul du prix des baux à ferme.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Le fait que le juge de l'exécution ait donné raison le 26 octobre 1995 à la SOCIÉTÉ BAYANNE MATÉRIAUX encore in bonis (succédant à ISTRES MATÉRIAUX) quant à la propriété des matériels revendiqués pour
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69e318fdcdc6046d47a7fbde
17 avril 2026
17 avril 2026
François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [U] [I], né le 13 Février 2001 à [Localité 2] (24), actuellement hospitalisé au CHS VAUCLAIRE, - Antenne de [Localité 1] assisté de Meaîtr Cécile BAHANS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4347396eb608bc0606
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LE VERGER DES BALANS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f6
27 février 2012
27 février 2012
Edmond X... d'un lot de terre de 3ha ..., - il cultive de la banane exclusivement sur la totalité et ce, depuis janvier 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c931
11 février 2008
11 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur PIERRE, Président en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BATAN
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00208_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
administratif de Marseille d'annuler la délibération n° 65/2019 du 30 septembre 2019 par laquelle le conseil municipal de Roquevaire a prononcé la désaffectation d'une portion du chemin rural de Malesabeilles Bassan
Source officielleChambre Sociale
64a7b20e3bcaf505db696a16
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article
Source officiellePage 1 sur 18
JEAN-MARC BAHANS ET EDOUARD FOURNIER GREFFIERS ASSOCIES MEMBRES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE DE GREFFIER DE TRIBUNAL DE COMMERCE
12/11/2024
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Bahans, Agnès, Marie, Céline
02/10/2024
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BAHANS INVEST
14/02/2020
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20/06/2019
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20/01/2019
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