Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY00539_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
B, représenté par Me Phan puis par Me Banchereau, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du ministre de l'intérieur et des
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85057
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant 8 rue Bouflers - 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8505d
11 septembre 2000
11 septembre 2000
Roger et de FARGET Jacqueline, de nationalité française, marié Demeurant xxxxxxxxxxxxxxxx 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BANCHEREAU Olivier substituant Maître LENOIR
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9d
23 janvier 2007
23 janvier 2007
THOMAS, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Dominique X... épouse Y... 14 Rue des Bois Dains Les Banchereaux 03700 BRUGHEAS Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e49
8 novembre 2001
8 novembre 2001
sur un poste ayant pu convenir à la compétence et à la qualification de Christophe X..., qu'en effet, si celui-ci, dans ses écritures d'appel, conteste l'embauche de Marie-France MOLISAK et de BANCHEREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b7
8 février 2011
8 février 2011
des veaux chez les éleveurs laitiers et la livraison de ces bêtes chez les éleveurs engraisseurs, - l'enlèvement des veaux chez les éleveurs engraisseurs et la livraison de ces bêtes à la société Banchereau
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00742_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Duraz, représentant le centre hospitalier Métropole Savoie, - et les observations de Me Banchereau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01911_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juillet 2024 et le 9 juillet 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Banchereau, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69d895f4cdc6046d47bc18b1
9 avril 2026
9 avril 2026
de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté par Me Philippe CHOULET de l'AARPI Inter-Barreaux, avocat au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Guillaume BANCHEREAU
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
représentés par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, avocat plaidant, assistés de Me Basile Perron, avocat au barreau de Marseille, avocat plaidant substitué par Me Guillaume Banchereau
Source officielle