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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers
6431061928558704f52e6885
7 avril 2023
7 avril 2023
après débats à l'audience du 6 avril 2023, concernant : PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [Y] née le 20 Août 1970 à [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Assistée par Me Baptiste
Source officielleChambre Sociale
6358cd6cc40aa805a7864b1b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
MONNOT, avocat au barreau de BESANÇON, présent Monsieur [N] [P], demeurant [Adresse 50] représenté par Me Jérôme PICHOFF, avocat au barreau de BESANÇON absent et substitué par Me Baptiste MONNOT
Source officiellePremier président
6979f073cdc6046d47f7e690
22 janvier 2026
22 janvier 2026
: Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 2001 à [Localité 7] demeurant [Adresse 4] DEMANDEUR Représenté par Me Ornella SPATAFORA, avocat au barreau de BESANCON, substituée par Me Baptiste
Source officiellePremier président
6979f076cdc6046d47f7e6ae
22 janvier 2026
22 janvier 2026
domicilié pour cette procédure Chez Me Jules BRIQUET - [Adresse 9] [Adresse 2] DEMANDEUR Représenté par Me Jules BRIQUET de la SELARL SYLLOGÉ, avocats au barreau de BESANCON, substitué par Me Baptiste
Source officielleChambre des étrangers
644b6351c51457d0f882db4f
27 avril 2023
27 avril 2023
à l'audience du même jour, concernant : PARTIES EN CAUSE : Madame [K] [D] née le 26 Janvier 2005 à [Localité 7] Centre [5] - [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Assisté par Me Baptiste
Source officielleChambre Sociale
63d8c0522182c005de24d08b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
avocat au barreau de BESANCON, présente INTIME Monsieur [K] [D] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cristina DE MAGALHAES, avocat au barreau de BESANCON absente et substituée par Me Baptiste
Source officielleChambre sociale
5fca25881ea2172a3d0bbd68
3 décembre 2020
3 décembre 2020
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [P] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LARTIGAU, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN INTIMEE : SARL AMBULANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b3
16 avril 2015
16 avril 2015
- débouté Jean-Baptiste X... de sa demande en paiement ; - renvoyé Jean-Baptiste X... à se pourvoir dans le cadre des opérations de partage successoral ; - débouté Jean-Baptiste X... de sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b794
4 juillet 2007
4 juillet 2007
INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Y...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdaeeea013ce3828d55f53c
7 mai 2019
7 mai 2019
Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 11 décembre 2017 RG : 11/00270 chambre civile [B] C/ Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE JEAN-BAPTISTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jean-Marc X...et de Mme Corinne Y...sont issus deux enfants : - Baptiste, né le 20 juin 1998, - Suliac, né le 12 décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ae
22 février 2012
22 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e941
30 novembre 2011
30 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Monsieur Louis Z... ... ... 83330 LE BEAUSSET représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL,
Source officielleChambre sociale
697dd934cdc6046d475fff4d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Prud'hommes - Formation de départage de DIJON, section IN, décision attaquée en date du 21 Décembre 2012, enregistrée sous le n° 10/00663 APPELANTE [R] [T] épouse [X] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cd
12 mai 2005
12 mai 2005
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras de Villedieu à DARDILLY, Pascale X... a été blessée par un coup de sabot donné par le poney Indigo appartenant à Valérie Y... et à Jehan-Baptiste
Source officielleChambre 3-1
63ca41f19066fd7c90fc2271
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [C] [L] né le 17 Juillet 1969 à [Localité 17], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gaëlle BAPTISTE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
(Décédée) ... 54350 MONT SAINT MARTIN Monsieur Patrick X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Thomas X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Mathieu X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Baptiste Y... Mme Claudine Y... épouse Z... Mme Françoise Y... Mme Béatrice Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
17 août 2006
Condamner Mme Monette Y... épouse Z... à payer à M.
Source officiellePage 1 sur 8