CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Barbara BENOSIO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f627bb275d83183a3caf

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/06167 APPELANTE Madame [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-Chrystel PICAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0309 substituée par Me Barbara

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd988dbd2cc3e7917022e78

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

d'ESSONNE INTIMEE SA MOULINS SOUFFLET [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Franck VERDUN de la SELARL VERDUN VERNIOLE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0309 substituée par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f764383a880008fd08d7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

du 22 Novembre 2021 APPELANTE : Société SIFA anciennement dénommée SIFA TRANSIT [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Fabien LACAILLE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef5

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

De cette union sont issus quatre enfants : Barbara née le 20 mars 1993, Patrick né le 22 juin 1995, Eddy et Lisa nés le 16 avril 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd49

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

représentée par ses représentants légaux, pour ce domicilié au siège social demeurant [Adresse 2] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BREST sous le numéro 338 138 795 Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6618cef37935f50008be3f59

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Sur les demandes de M. et Mme [G] Elles tendent à obtenir la condamnation des consorts [M] à déboucher les barbacanes avec précision que les barbacanes devront être percées de façon à ce qu'elles laissent

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d04cdc6046d4765f64e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ENERIA représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie d'EVRY sous le numéro 352 774 079 Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sis [Adresse 3] [Localité 4] ' ESPAGNE Représentée par Me Benoit CONTENT, avocat au barreau D'AIN ET [K] [P] [E], société de droit allemand, inscrite au Amtsgericht de SAARBRÜCKEN sous le numéro

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a210c8acdc6046d47097276

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

FRIAUFER représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, [Adresse 1] Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY Avocat Plaidant

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b37

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

représentée par son représentant légal, Monsieur [J] [T], pour ce domicilié [Adresse 2], ayant son siège [Adresse 4] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Route de Bagnols 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX représentée par la SCP Guy NARRAN, avoués assistée de Me Barbara

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036468e70da42a824d38092

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 11/05630 APPELANTE Madame [B] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Barbara

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599b0

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES SOCIETE SPENCER CONTRACT SPA Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège 5 avenue Barbara ZAC De Grandchamps 44570

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a62

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

STE MAXENCE B..., concluant et plaidant par Me BARBARA E..., avocat au barreau de SENLIS. CGEA AMIENS ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccdb

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BARBARY, avocat au barreau de LAVAL INTIMES ET INCIDEMMENT APPELANTS : Madame Anne-Marie Z... épouse A...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225d54cdc6046d47383f05

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SERIS SECURITY EVENT [Adresse 1] [Localité 1] Toutes représentées par Me Benoît DUBESSAY, avocat au barreau de Paris (toque K0100) INTIMES : Monsieur [L] [F] [Adresse 2] [Localité 2]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Benoît F..., M. André G..., M. Philippe H..., M. Michel I..., M. Joël J..., Mme J..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89672

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Benoit et de MBIA Cressence, de nationalité camerounaise, situation familiale inconnue, sans profession demeurant ...

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DECHELETTE-ROY avocats au barreau de Lyon Maître [Z] [D] mandataire judiciaire demeurant [Adresse 3] es qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS VALDUNE,, Représentée par Me Barbara

Source officielle